<!DOCTYPE HTML PUBLIC "-//IETF//DTD HTML//EN"> <HTML> <HEAD> <META HTTP-EQUIV="Content-Type" CONTENT="text/html; charset=windows-1252"> <TITLE>Charte des Thses de l'Universit de MONTPELLIER II</TITLE> </HEAD> <BODY bgcolor="#FEF0E0"> <BLOCKQUOTE>  <CENTER><TABLE border=0 width=80% cellpading=0 cellspacing=10>  <TR align=middle valign=middle>   <TD width=15%><IMG src="../logo/montpellier-2.jpg" height=150 width=150></TD>   <TD>    <B><FONT FACE="Book Antiqua" SIZE=5>Charte des Thses<BR>de l'Universit de MONTPELLIER II</FONT>    <BR><BR>    <FONT FACE="Book Antiqua" SIZE=3>Universit des Sciences et Techniques du Languedoc</FONT></B>   </TD>  </TR> </TABLE></CENTER>  <FONT FACE="Book Antiqua" size=3> <BR>  <P ALIGN="CENTER"><I>Adopte par le conseil d'administration du 11 dcembre 1998</I></P>  <BR> <B><P>Introduction</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">La prparation d'une thse met en jeu&nbsp;:</P>  <UL> <li><P ALIGN="JUSTIFY">un doctorant,</P> <li><P ALIGN="JUSTIFY">un directeur de thse responsable de la qualit  scientifique de la thse,</P> <li><P ALIGN="JUSTIFY">un laboratoire d'accueil qui assure les moyens  ncessaires  la prparation de la thse,</P> <li><P ALIGN="JUSTIFY">une cole doctorale et une formation doctorale garants  du niveau scientifique du laboratoire d'accueil,</P> <li><P ALIGN="JUSTIFY">un financeur&nbsp;;</P> </UL>  <P ALIGN="JUSTIFY">et repose sur l'accord librement conclu entre le doctorant  et le directeur de thse. Cet accord porte sur le choix du sujet et sur les  conditions de travail ncessaires  l'avancement de la recherche. Directeur  de thse et doctorant ont donc des droits et des devoirs respectifs d'un haut  niveau d'exigence.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Cette charte dfinit ces engagements rciproques en  rappelant la dontologie inspirant les dispositions rglementaires en vigueur  et les pratiques dj exprimentes dans le respect de la diversit des  disciplines et des tablissements. Son but est la garantie d'une haute  qualit scientifique.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">L'tablissement s'engage  agir pour que les principes  qu'elle fixe soient respects lors de la prparation de thses en  co-tutelle.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le doctorant, au moment de son inscription, signe avec le  directeur de thse, celui du laboratoire d'accueil et celui de l'cole  doctorale lorsqu'elle existe, le texte de la prsente charte.</P>  <BR> <B><P>I / La thse, tape d'un projet personnel et professionnel</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">La prparation d'une thse doit s'inscrire dans le cadre  d'un projet personnel et professionnel clairement dfini dans ses buts et  dans ses exigences. Elle implique la clart des objectifs poursuivis et des  moyens mis en oeuvre pour les atteindre.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le candidat doit recevoir une information sur les dbouchs  acadmiques et extra-acadmiques dans son domaine. Les statistiques nationales  sur le devenir des jeunes docteurs et les informations sur le devenir  professionnel des docteurs forms dans son laboratoire d'accueil lui sont  communiqus par l'cole doctorale lorsqu'elle existe, son directeur de thse  et les services de la scolarit de l'Universit. L'Universit doit tout mettre  en oeuvre pour aider  raliser et grer un annuaire des tudiants chercheurs  afin de crer un rseau de connaissances entre doctorants et docteurs. A cet  effet le responsable de l'cole doctorale s'engage  communiquer aux services  de l'Universit les informations concernant le devenir de ses doctorants.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">S'il est inscrit dans une cole doctorale, conformment   son rglement, le doctorant doit suivre les enseignements, confrences et  sminaires ncessaires  sa formation. L'cole doctorale s'engage de son ct   tout mettre en oeuvre pour organiser des formations complmentaires pour  largir l'horizon disciplinaire du doctorant et faciliter sa future insertion  professionnelle y compris par la cration d'entreprise. Le directeur de thse  et le directeur du laboratoire s'engagent  inciter le doctorant  suivre les  formations non scientifiques telles que les sminaires d'insertion  professionnelle. La prise de responsabilit d'intrt gnral est  valorisante.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le doctorant dispose des droits d'expression, d'information,  de vote et de reprsentation dans les assembles et conseils de laboratoire.  Il a accs aux locaux et services communs de l'universit et aux oeuvres  sociales en accord avec son statut. Il est suivi mdicalement au titre de la  mdecine prventive.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le directeur de thse et le directeur du laboratoire  s'engagent  aider le doctorant dans la recherche de son insertion  professionnelle particulirement  la fin de la 2me anne. L'insertion  professionnelle souhaite par le doctorant doit tre prcise le plus tt  possible.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le doctorant s'engage pendant 5 ans au moins  l'issue de  la soutenance  communiquer son devenir professionnel au directeur de l'cole  doctorale, si elle existe, ou au responsable de la formation doctorale. Ces  informations seront transmises rgulirement  l'universit. En contrepartie,  l'universit ou l'cole doctorale s'engage  communiquer au docteur tous les  renseignements utiles  son insertion professionnelle.</P>  <BR> <B><P>II / Sujet et faisabilit de la thse</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">L'inscription en thse prcise le sujet, le contexte de la  thse et l'unit d'accueil.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le sujet de thse conduit  la ralisation d'un travail   la fois original et formateur, dont l'accomplissement s'inscrit dans le dlai  prvu. Le directeur de thse doit aider le doctorant  dgager le caractre  novateur du sujet dans le contexte scientifique et s'assurer de son actualit,  et encourager les prises d'initiatives du doctorant.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Pour toutes les thses, le projet de recherche soumis   l'cole doctorale sera sur le modle des demandes d'allocations de recherche  et les moyens techniques et humains et les mthodes existantes et  mettre en  oeuvre ainsi que les cooprations extrieures  envisager seront prcises  clairement.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Enfin, pour leur part, les membres de l'quipe qui  accueillent le doctorant, doivent exiger de ce dernier le respect d'un  certain nombre de rgles relatives  la vie collective qu'eux mmes partagent  et  la dontologie scientifique. Le doctorant s'engage  laisser  l'unit  d'accueil tous les documents et rsultats lis  ses travaux de thse.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le doctorant, quant  lui, s'engage sur un temps et un  rythme de travail. Il a vis--vis de son directeur de thse un devoir  d'information quant aux difficults rencontres et  l'avancement de sa  thse.</P>  <BR> <B><P>III / Financement du doctorant</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">La prparation d'une thse est une activit  plein temps.  Le non-financement d'un doctorant doit donc tre marginal. L'objectif d'un  directeur de thse et d'un responsable d'cole doctorale doit tre d'obtenir  un financement pour le plus grand nombre de doctorants.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le financement peut tre de quelque origine que ce soit  (allocation ministrielle de recherche, bourse rgionale, bourse industrielle,  bourse associative...)compatible avec une formation Bac +5.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Avec l'appui du directeur de thse et du directeur de  l'cole doctorale, le doctorant insuffisamment financ peut demander au  Prsident de l'Universit une exonration de ses droits d'inscription.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Par ailleurs, le doctorant doit tre couvert par une  assurance pour le "risque maladie". Les risques lis  son activit de  recherche (accidents du travail) doivent tre couverts par une assurance   la charge de l'tablissement d'accueil.</P>  <BR> <B><P>IV-a / Encadrement et suivi de la thse</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le directeur de thse est celui qui a la responsabilit  effective de l'encadrement scientifique. Selon l'arrt du 30 mars 1992, le  chef d'tablissement peut autoriser, sur avis du Conseil Scientifique, un  chercheur ou un enseignant-chercheur non habilit  encadrer une thse sur un  projet prcis. Cette disposition permet notamment aux jeunes chercheurs non  habilits de faire leur premire exprience dencadrement.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le futur doctorant doit tre inform du nombre de thses en  cours qui sont diriges par le directeur ventuel. En effet, le directeur de  thse ne peut diriger efficacement, en parallle, qu'un nombre trs limit de  doctorants, s'il veut pouvoir s'investir personnellement. Le directeur de  l'cole doctorale doit veiller  ce qu'un directeur de thse et son quipe  d'accueil n'encadre pas plus de doctorants que ce qui est compatible avec  l'attention ncessaire  leur suivi.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">La signature de la charte est tendue aux personnes  encadrant le doctorant (Le directeur de thse et coresponsables).</P>  <P ALIGN="JUSTIFY"Il est ncessaire que le principe de rencontres rgulires  et frquentes soit arrt lors de l'accord initial.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le doctorant s'engage  remettre  son directeur autant de  notes d'tape qu'en requiert son sujet et  prsenter ses travaux dans les  sminaires du laboratoire. Le directeur de thse s'engage  suivre  rgulirement la progression du travail et  dbattre des orientations  nouvelles qu'il pourrait prendre au vu des rsultats dj acquis. Il a le  devoir d'informer le doctorant des apprciations positives ou des objections  et des critiques que son travail peut susciter. Dans cette optique, un  premier bilan, 6 mois aprs le dbut de la thse, doit tre fait avec le  directeur de thse pour suivre l'avancement du projet et proposer  d'ventuelles rorientations. Le comit de thse pourra galement tre runi   la demande de l'une des parties concernes. Ensuite sur une base annuelle  le comit de thse et le doctorant suivront l'avancement du projet.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le comit de thse est compos du doctorant, de son  directeur de thse, des co-responsables, ventuellement du directeur de  laboratoire et d'un parrain. Le parrain de thse est un scientifique  extrieur au laboratoire et si possible  l'Universit qui accepte de suivre  le travail de thse et de conseiller le doctorant si ncessaire.</P>  <BR> <B><P>IV-b / Cahier de thse</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">Un cahier de suivi de thse sera rempli par le doctorant,  vis rgulirement par le directeur de thse et / ou le co-responsable.</P>  <BR> <B><P>IV-c / Jury</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le directeur de thse propose en concertation avec le  doctorant au chef d'tablissement par l'intermdiaire du responsable de  l'cole et de la formation doctorale la composition du jury de soutenance  en incluant si possible le parrain ainsi que la date de soutenance.</P>  <BR> <B><P>V / Dure de la thse</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">Une thse est une tape dans un processus de recherche.  Celle-ci doit respecter les chances prvues, conformment  l'esprit des  tudes doctorales et  l'intrt du doctorant.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">La dure de rfrence de prparation d'une thse est de  trois ans.  A la fin de la 2me anne, l'chance prvisible de soutenance  devra tre dbattue par le comit de thse au vu de l'avancement du travail  de recherche. Une prolongation d'un an est accorde,  titre drogatoire,  sur demande motive du doctorant, aprs avis du directeur de thse. La  rinscription en quatrime anne doit tre accompagne par la recherche  active d'un financement, mene en commun par le doctorant et l'quipe  d'accueil. Pour cette anne, le financement peut tre diffrent de celui des  trois premires annes mais il doit remplir la mme condition. Le comit de  thse appuiera toute demande de financement auprs des organismes publics  pour les doctorants rencontrant des difficults sociales.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Les prolongations au del de la quatrime anne doivent  conserver un caractre exceptionnel. Elles sont proposes au chef  d'tablissement sur avis du directeur de l'cole doctorale, lorsqu'elle  existe, aprs entretien avec le doctorant et le directeur de thse. Elles  interviennent dans des situations particulires&nbsp;; notamment, travail  salari, enseignement  temps plein, spcificit de la recherche inhrente   certaines disciplines, prise de risque particulier. Elles ne sauraient en  aucun cas modifier substantiellement la nature et l'intensit du travail de  recherche telles qu'elles ont t dfinies initialement d'un commun  accord.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Dans tous les cas, la prparation de la thse implique un  renouvellement annuel de l'inscription du doctorant dans son  tablissement.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le doctorant s'engage  faire tout son possible afin de  soutenir sa thse dans les dlais prvus. En cas de maternit, de service  national ou de maladie grave, la dure de thse est prolonge automatiquement  d'une dure gale  celle de l'interruption. Pour se conformer  la dure  prvue, le doctorant et le directeur de thse doivent respecter leurs  engagements relatifs au temps de travail ncessaire. Les manquements rpts   ces engagements font l'objet entre le doctorant et le directeur de thse  d'un constat qui conduit  une procdure de mdiation.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Enfin, il est rappel que le doctorant ne peut financer une  anne supplmentaire par des allocations de perte d'emploi (APE) ou  allocations ASSEDIC (AUD) que si ces allocations sont transformes en  allocations formation reclassement (AFR) dans le cadre de la formation  permanente.</P>  <BR> <B><P>VI / Procdures de mdiation</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">En cas de conflit entre le doctorant et l'un des  responsables si le directeur de l'cole doctorale n'a pas russi  rgler le  conflit, il dsigne un mdiateur qui coute les parties et propose une  solution en vue de l'achvement de la thse.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">En cas d'chec, chacune des parties choisit un mdiateur,  ces mdiateurs doivent exposer par crit le litige, sans mentionner les  parties intervenantes, auprs du Conseil Scientifique. Celui-ci nomme un  dernier mdiateur au sein du Conseil Scientifique.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">En cas d'chec de cette mdiation locale, le doctorant ou  l'un des autres signataires de cette charte peut demander au prsident de  l'universit la nomination par le Conseil Scientifique d'un mdiateur  extrieur  l'universit. Un dernier recours peut enfin tre dpos auprs  du prsident de l'universit.</P>  <BR> <B><P>VII / Publication et valorisation de la thse</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">Tant pour l'insertion professionnelle du doctorant que pour  le rayonnement des laboratoires, la diffusion et la valorisation des rsultats  de la recherche joue un rle important. Cette diffusion s'opre au travers de  publications, de brevets, de rapports industriels et de communication  des  colloques et congrs. Dans cette optique, le doctorant sera encourag   publier ses travaux, qu'il s'agisse de la thse ou d'articles crits pendant  ou aprs la ralisation du manuscrit, de brevets ou de rapports industriels.  Le doctorant avec l'appui de son directeur doit galement avoir la possibilit  de prsenter son travail  des runions scientifiques, sminaires internes,  congrs nationaux et internationaux.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Le doctorant doit apparatre comme auteur ou coauteur sur  les publications relatives  ses travaux.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Il est soumis aux rgles de confidentialit dfinies par  les conventions particulires.</P>  <BR> <B><P>VIII / Dispositions transitoires et diverses</P> </B>  <P ALIGN="JUSTIFY">Les dispositions en matire de soutenance de thse, de  publication et de procdures de mdiation s'appliqueront galement aux thses  en cours ds leur approbation.</P>  <P ALIGN="JUSTIFY">Cette charte ne peut tre amende que par le conseil  d'administration de l'Universit Montpellier II aprs avis du conseil  scientifique.</P>  <BR> <B><P>IX / Protocole d'accord</P> </B>  <P>Les soussigns&nbsp;:</P>  <TABLE width=90% border=0>  <TR valign=top>  <TD width=32%>Nom&nbsp;:</TD>  <TD width=32%>Prnom&nbsp;:</TD>  <TD align=right>dsign &quot;le Doctorant&quot;<BR><BR></TD> </TR>  <TR valign=top>  <TD width=32%>Nom&nbsp;:</TD>  <TD width=32%>Prnom&nbsp;:</TD>  <TD align=right>dsign &quot;le Directeur de Thse&quot;<BR><BR></TD> </TR>  <TR valign=top>  <TD width=32%>Nom&nbsp;:</TD>  <TD width=32%>Prnom&nbsp;:</TD>  <TD align=right>dsign &quot;le co-encadrant&quot;<BR><BR></TD> </TR>  <TR valign=top>  <TD width=32%>Nom&nbsp;:</TD>  <TD width=32%>Prnom&nbsp;:</TD>  <TD align=right>dsign  &quot;le Directeur de l'unit d'accueil&quot;<BR><BR></TD> </TR>  <TR valign=top>  <TD width=32%>Nom&nbsp;:</TD>  <TD width=32%>Prnom&nbsp;:</TD>  <TD align=right>dsign  &quot;le Responsable de l'Ecole <br>ou de la Formation Doctorale&quot;<BR><BR></TD> </TR>  </TABLE>  <P ALIGN="JUSTIFY">dclarent avoir pris connaissance de la charte ci-jointe  concernant la prparation des thses  l'Universit Montpellier II et  s'engagent  respecter l'ensemble de ses propositions.</P>  <BR>  <FONT size=-1> <P>Mode de financement pour la dure de prparation de la thse&nbsp;:<BR></P>  <P>Nombre et degr d'avancement des thses encadres actuellement par le  Directeur de thse&nbsp;:</P>  <DIR> <P>1re anne&nbsp;:</P> <P>2me anne&nbsp;:</P> <P>3me anne&nbsp;:</P> <P>4me anne&nbsp;:</P> <P>5me anne :</P> <P>6me anne&nbsp;:</P> </DIR> </FONT> <BR>  <HR>  <U><P ALIGN="CENTER">Date</u><SPACER size=100><u>Signature</U></P><BR>  <P>Le Doctorant&nbsp;:<BR>&nbsp;</P> <P>Le Directeur de thse&nbsp;:<BR>&nbsp;</P> <P>Le co-encadrant&nbsp;:<BR>&nbsp;</P> <P>Le Directeur de l'Unit d'accueil&nbsp;:<BR>&nbsp;</P> <P>Le Responsable de l'Ecole ou de la Formation Doctorale&nbsp;:<BR>&nbsp;</P>  <BR><BR> </FONT> </BODY> </HTML> 
