<HTML> <HEAD> <TITLE>Les Nouveaux Troubadours - les statuts de l'association</TITLE> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=iso-8859-1"> </HEAD>  <BODY BGCOLOR="#FFFFFF"  background="../fond2.gif"> <table border="0" width="420" align="center">   <tr>      <td width="244"><img src="images/t-assoc.GIF" width="196" height="40" alt="L'association"></td>     <td width="152">        <div align="right"><b><font color="#0099FF" size="4">Les Statuts</font></b></div>     </td>   </tr>   <tr>      <td width="244" colspan="2">        <div align="right">          <p align="left">&nbsp;</p>         <p align="left"><b>Les Nouveaux Troubadours</b><br>           12370 Saint-Sever-du-Moustier</p>         <p align="left">&nbsp;</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 1</font></b><br>           Il est form&eacute; entre les adh&eacute;rents aux pr&eacute;sents statuts            une association r&eacute;gie par la loi du 1er juillet 1901 et le d&eacute;cret            du 16 ao&ucirc;t 1901 ayant pour nom "LES NOUVEAUX TROUBADOURS : centre            de rencontre et de cr&eacute;ation des enfants d'Europe".</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 2</font></b><br>           Cette association a pour but : "animer des groupes de r&eacute;flexion,            de cr&eacute;ation, d'information dans un espace culturel et social            existant ayant pour but l'&eacute;panouissement de toutes les aptitudes            positives de l'individu dans son environnement".</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 3</font></b><br>           Le si&egrave;ge social est fix&eacute; &agrave; l'adresse suivante :<br>           Mairie de Saint-Sever-du-Moustier<br>           12370 Saint-Sever-du-Moustier<br>           Le Conseil d'Administration peut d&eacute;cider du transfert du si&egrave;ge            social sous r&eacute;serve de ratification de cette d&eacute;cision            par l'assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire. </p>         <p align="left"><font color="#0099FF"><b>Article 4</b></font><br>           L'association est cr&eacute;&eacute;e pour une dur&eacute;e illimit&eacute;e.            N&eacute;anmoins toute dissolution pourra &ecirc;tre effectu&eacute;e            par d&eacute;cision de l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale. Auquel            cas deux liquidateurs seront nomm&eacute;s par l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale            Extraordinaire et effectueront tout acte conforme &agrave; la loi, n&eacute;cessaires            &agrave; la liquidation.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 5</font></b><br>           L'association se compose de :<br>           - Membres d'honneur nomm&eacute;s par l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale            Ordinaire sur proposition du bureau<br>           - Membres actifs<br>           - Membres de droit agr&eacute;&eacute;s par le Conseil d'Administration            ;<br>           - Membres usagers.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 6</font></b><br>           <b>a)</b> La qualit&eacute; de membre actif s'acquiert d'apr&egrave;s            la proc&eacute;dure suivante :<br>           - l'int&eacute;ress&eacute; remplit un formulaire de demande d'adh&eacute;sion            aupr&egrave;s de l'association ;<br>           - cette demande fera l'objet d'un examen par le bureau, et lui seul,            lors de chacune de ses r&eacute;unions ;<br>           - l'adh&eacute;sion sera r&eacute;put&eacute;e acquise si le bureau            n'a pas notifi&eacute; de refus dans un d&eacute;lai d'un mois suivant            la date de d&eacute;p&ocirc;t de la demande et apr&egrave;s paiement            de la cotisation annuelle dont le montant est fix&eacute; par l'Assembl&eacute;e            G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire ;<br>           - En cas de refus, le bureau transmettra par &eacute;crit sa d&eacute;cision            &agrave; l'int&eacute;ress&eacute; qui ne pourra en aucun cas exercer            un quelconque recours. La d&eacute;cision est discr&eacute;tionnaire.<br>           <b>b)</b> La qualit&eacute; de membre de droit s'acquiert suivant la            m&ecirc;me proc&eacute;dure. Les membres de droit ne sont pas tenus            &agrave; verser une cotisation annuelle. Ils n'ont pas voix d&eacute;lib&eacute;rative.<br>           <b>c)</b> Les membres d'honneur ne sont pas tenus &agrave; verser une            cotisation annuelle.<br>           <b>d)</b> La qualit&eacute; de membre usager s'acquiert en remplissant            un formulaire de demande d'adh&eacute;sion et en versant une cotisation            de membre usager dont le montant est fix&eacute; par l'Assembl&eacute;e            G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire.<br>           - La qualit&eacute; de membre usager prend automatiquement fin &agrave;            la date de l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire suivant            l'adh&eacute;sion.<br>           -Les membres usagers n'ont pas voix d&eacute;lib&eacute;rative. </p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 7</font></b><br>           <b>a)</b> L'acquisition de membre actif emporte les droits suivants            :<br>           - utilisation des activit&eacute;s fix&eacute;es par le r&egrave;glement            int&eacute;rieur ;<br>           - pr&eacute;sence aux Assembl&eacute;es G&eacute;n&eacute;rales Ordinaires            et Extraordinaires avec voix d&eacute;lib&eacute;rative ;<br>           - droit d'information li&eacute; aux Assembl&eacute;es G&eacute;n&eacute;rales            Ordinaires et Extraordinaires tel qu'il est d&eacute;fini &agrave; l'article            18 et suivants, et droit de poser deux fois par an des questions &eacute;crites            au bureau.<br>           <b>b)</b> L'acquisition de membre usager emporte les droits suivants            :<br>           - utilisation des certaines activit&eacute;s, telles que fix&eacute;es            par le r&egrave;glement int&eacute;rieur ;<br>           - Participation aux assembl&eacute;es G&eacute;n&eacute;rales Ordinaires            et Extraordinaires.</p>         <p align="left">&nbsp;</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 8</font></b><br>           La perte de la qualit&eacute; de membre actif intervient :<br>           -par le d&eacute;c&egrave;s ;<br>           - par la d&eacute;mission notifi&eacute;e par &eacute;crit au bureaux            et r&eacute;put&eacute;e effective &agrave; la date de r&eacute;ception            par le dit bureau ;<br>           - par la radiation prononc&eacute;e par le Conseil d'Administration.            Celle-ci peut intervenir soit &agrave; l'occasion de non paiement de            cotisation, du non respect des statuts ou du r&egrave;glement int&eacute;rieur,            soit &agrave; l'occasion d'une faute grave.<br>           En tout &eacute;tat de cause, la radiation ne peut &ecirc;tre prononc&eacute;e            sans que le Conseil d'Administration ait entendu l'int&eacute;ress&eacute;,            celui-ci d&ucirc;ment convoqu&eacute; par lettre recommand&eacute;e.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 9</font></b><br>           Les ressources de l'association comprennent :<br>           - le montant des cotisations ;<br>           - les subventions ;<br>           - la participation aux frais de ses adh&eacute;rents ou de tiers lors            de services rendus par elle ou des activit&eacute;s qu'elle a organis&eacute;            ;<br>           - les emprunts d&ucirc;ment autoris&eacute;s par le Conseil d'Administration            ;<br>           - les dons et toute autre ressource autoris&eacute;e par les textes            l&eacute;gislatifs et r&eacute;glementaires.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 10<br>           </font></b>Le fond de r&eacute;serve comprend les capitaux provenant            des &eacute;conomies sur le budget annuel.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 11</font></b><br>           L'exercice de l'association va du 1er ao&ucirc;t au 31 juillet de l'ann&eacute;e            civile suivante.<br>           - A ce titre, l'association &eacute;tablira un bilan et un compte de            r&eacute;sultat compl&eacute;t&eacute; par un rapport de gestion financi&egrave;re.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 12<br>           </font></b>L'association est administr&eacute;e par un conseil compos&eacute;            de 5 membres minimum et &eacute;lus pour ???? ann&eacute;es par l'Assembl&eacute;e            G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire.<br>           Les membres du Conseil d'Administration doivent &ecirc;tre obligatoirement            membres actifs jouissant de leurs droits civils.<br>           Le Conseil est renouvel&eacute; chaque ann&eacute;e par moiti&eacute;.            La premi&egrave;re ann&eacute;e les membres non d&eacute;missionnaires            sont d&eacute;sign&eacute;s par le sort.<br>           En cas de d&eacute;c&egrave;s, d&eacute;mission, le Conseil d'Administration            cooptera, s'il le d&eacute;sire, parmi les autres membres actifs un            ou plusieurs administrateurs. Leur mandat prend fin avec la plus proche            Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 13<br>           </font></b>Le Conseil d'Administration est convoqu&eacute; soit oralement,            soit par &eacute;crit par le Pr&eacute;sident du Conseil d'Administration            qui fixe l'ordre du jour. N&eacute;anmoins le tiers des administrateurs            peuvent, s'ils le d&eacute;sirent, demander au Pr&eacute;sident du Conseil            d'Administration de convoquer le Conseil d'Administration ou, si la            demande est rest&eacute;e sans suite, le convoquer elle-m&ecirc;me.<br>           Le Conseil d'Administration se r&eacute;unira au minimum une fois tous            les deux mois. Il pr&eacute;sentera &agrave; l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale            Ordinaire les rapports moraux et financiers.<br>           Tout membre du Conseil d'Administration qui, sans excuse, n'aura pas            assist&eacute; &agrave; deux r&eacute;unions cons&eacute;cutives sera            consid&eacute;r&eacute; comme d&eacute;missionnaire d'office.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 14<br>           </font></b>Toute d&eacute;cision du Conseil d'Administration n'est valable            que si la moiti&eacute; de ses membres est effectivement pr&eacute;sente.            Aucune repr&eacute;sentation ni mandat n'est possible. Les d&eacute;cisions            sont prises &agrave; la majorit&eacute; simple, la voix du Pr&eacute;sident            du bureau &eacute;tant pr&eacute;pond&eacute;rante. les d&eacute;cisions            du Conseil d'administration seront report&eacute;es sur un proc&egrave;s            verbal sign&eacute; par le Pr&eacute;sident du Conseil d'Administration            et par le secr&eacute;taire ou par deux membres du Conseil d'Administration            en cas d'absence de ceux susnomm&eacute;s.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 15<br>           </font></b>Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les            plus &eacute;tendus pour accomplir tous actes qui ne sont pas r&eacute;serv&eacute;s            &agrave; l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire ou &agrave;            l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Extraordinaire. Il surveille            la gestion des membres du bureau et a le droit de se faire rendre compte            de leurs actes. En outre, il autorise :<br>           - tous achats, alimentation, location de biens immobiliers ;<br>           - les emprunts et pr&ecirc;ts n&eacute;cessaires au fonctionnement de            l'association ;<br>           - toutes transactions, contrats, cautions, avals et autres garanties.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 16<br>           </font></b>Enfin, le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres            au scrutin secret, un bureau compos&eacute; de :<br>           - un pr&eacute;sident ;<br>           - un ou plusieurs vice-pr&eacute;sidents ;<br>           - un secr&eacute;taire et, s'il y a lieu, un secr&eacute;taire adjoint            ;<br>           - un tr&eacute;sorier et, s'il y a lieu, un tr&eacute;sorier adjoint.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 17<br>           </font></b>Le bureau se r&eacute;unit librement suivant les n&eacute;cessit&eacute;s            et sans aucun formalisme. Il a pour objet d'administrer les affaires            courantes de l'association.</p>         <p align="left">Aussi le Pr&eacute;sident assurera :<br>           - la convocation du Conseil d'Administration et des Assembl&eacute;es            G&eacute;n&eacute;rales Ordinaires et Extraordinaires ;<br>           - la repr&eacute;sentation de l'association dans tous les actes de la            vie civile et sera investi de tous pouvoirs &agrave; cet effet.</p>         <p align="left">Pour sa part le secr&eacute;taire se charger :<br>           - de la correspondance et des archives ;<br>           - de la r&eacute;daction des proc&egrave;s verbaux ;<br>           - de la tenue du registre sp&eacute;cial concernant le Conseil d'Administration            et le bureau ainsi que celui transcrivant l'identit&eacute; des membres            de l'association.</p>         <p align="left">Enfin le Tr&eacute;sorier aura pour charge :<br>           - la gestion du patrimoine de l'association ;<br>           - la tenue de la comptabilit&eacute;, l'&eacute;tablissement des comptes            et du rapport financier.</p>         <p align="left">Il est &agrave; noter que seuls, le Pr&eacute;sident,            le Vice-Pr&eacute;sident et le Tr&eacute;sorier et toute autre personne            agr&eacute;&eacute;e &agrave; cet effet par le Conseil d'Administration            auront la signature bancaire. Qu'en outre toute d&eacute;pense sup&eacute;rieure            &agrave; 5000 F n&eacute;cessitera l'apposition de deux signatures.            Il en va de m&ecirc;me pour tout autre mode de paiement.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 18<br>           </font></b>Les membres actifs seront r&eacute;unis une fois par an en            assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire &agrave; Saint-Sever-du-Moustier.<br>           Cette Assembl&eacute;e aura lieu dans le courant du mois d'ao&ucirc;t.<br>           Le Conseil d'Administration propose &agrave; l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale            le montant de la cotisation.</p>         <p align="left">Les membres sont convoqu&eacute;s par le Conseil d'Administration            par &eacute;crit 20 jours au moins avant l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale            Ordinaire. A cette convocation sera annex&eacute; l'ordre du jour et            l'indication des projets de r&eacute;solution pr&eacute;sent&eacute;s            aux membres lors de cette Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire.            Ceux-ci pourront d&eacute;poser tout projet de r&eacute;solution s'il            repr&eacute;sente un tiers des membres et que les dits projets parviennent            au Conseil d'Administration 10 jours francs avant l'Assembl&eacute;e            G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire.</p>         <p align="left">Les rapports moral et financier seront tenus &agrave;            la disposition de tout membre, au si&egrave;ge social et 20 jours avant            l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire. Ce droit emporte            copie des dits documents.</p>         <p align="left">Le droit de participer aux Assembl&eacute;es G&eacute;n&eacute;rales            Ordinaires appartient &agrave; tout membre actif &agrave; jour de ses            cotisations. N&eacute;anmoins n'auront de voix d&eacute;lib&eacute;rative            que les membres dont l'inscription remonte &agrave; plus de quatre mois            avant l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire.</p>         <p align="left">Tout membre de l'association ne peut se faire repr&eacute;senter            que par un autre membre de l'association. De plus chaque membre ne peut            disposer au plus que de 5 mandats.</p>         <p align="left">Enfin la liste des mandats dont dispose chaque membre            doit parvenir au Conseil d'Administration avant l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale            Ordinaire. A d&eacute;faut, ces mandats seront consid&eacute;r&eacute;s            comme nuls.</p>         <p align="left">Le bureau de l'Assembl&eacute;e est celui du Conseil d'Administration.            le proc&egrave;s verbal de l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale            sera sign&eacute; par le Pr&eacute;sident du Conseil d'Administration,            le secr&eacute;taire et par deux scrutateurs volontaires choisis par            le Pr&eacute;sident parmi les membres actifs.</p>         <p align="left">L'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire a            un caract&egrave;re priv&eacute;. Aucune Personne ext&eacute;rieure            &agrave; l'association ne peut y participer sans l'autorisation expresse            du Pr&eacute;sident du Conseil d'Administration. </p>         <p align="left">L'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire statue            &agrave; la majorit&eacute; des voix dont disposent les membres pr&eacute;sents            ou repr&eacute;sent&eacute;s.</p>         <p align="left">Il sera dress&eacute; lors de chaque Assembl&eacute;e            G&eacute;n&eacute;rale Ordinaire une feuille de pr&eacute;sence &eacute;marg&eacute;e            par chaque membre pr&eacute;sent indiquant le nombre de mandats poss&eacute;d&eacute;s.</p>         <p align="left">Tout envoi de pouvoir en blanc &agrave; l'Association            sera r&eacute;put&eacute; favorable &agrave; l'adoption des projets            de r&eacute;solutions pr&eacute;sent&eacute;s par le Conseil d'Administration.</p>         <p align="left"><b><font color="#0099FF">Article 19<br>           </font></b>Les votes de l'Assembl&eacute;e G&eacute;n&eacute;rale auront            lieux &agrave; Bulletin secret si la majorit&eacute; de l'Assembl&eacute;e            en fait la demande.</p>       </div>       </td>   </tr>   <tr>      <td colspan="2">        <p>&nbsp;</p>     </td>   </tr> </table> </BODY> </HTML> 
