<!doctype html public "-//w3c//dtd html 4.0 transitional//en"> <html> <head>    <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=iso-8859-1">    <meta name="Generator" content="Microsoft Word 97">    <meta name="keywords" content="NEC, instruments conomiques, SO2, COV, NOx, NH3, taxe, permis, accord volontaire, label, pollution atmosphrique">    <meta name="doccomm" content="Prparation de la mise en oeuvre de la directive 2001/81/CE du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'mission nationaux pour certains polluants atmosphriques. tude de mesures conomiques et structurelles pour rduire les missions de NOx, SO2, COV et NH">    <meta name="Template" content="V:\MODELES\Rap_Com.dot">    <meta name="GENERATOR" content="Mozilla/4.75 [fr] (Win95; U) [Netscape]">    <meta name="Author" content="Sebastien Soleille">    <meta name="KeyWords" content="NEC, instruments conomiques, SO2, COV, NOx, NH3, taxe, permis, accord volontaire, label, pollution atmosphrique">    <title>Ange bleu</title> <script LANGUAGE="JavaScript"> <!-- Begin to hide script contents from old browsers. if (top.frames.length==0) { top.location="../../../general/index_frame.htm?"+self.document.location; } // End the hiding here. --> </script>  <style> A:link {color: #3333FF;text-decoration:underline;} A:visited {color: #663366;text-decoration:underline;} A:hover {color: #CC0000;text-decoration:none;} b { font-weight: bold } </style> <STYLE> BODY { SCROLLBAR-FACE-COLOR: #CC0000; SCROLLBAR-HIGHLIGHT-COLOR: #FFFFFF; SCROLLBAR-SHADOW-COLOR: #000000 ; SCROLLBAR-3DLIGHT-COLOR: #000000 ; SCROLLBAR-ARROW-COLOR: #33CCFF; SCROLLBAR-TRACK-COLOR: #33CCFF; SCROLLBAR-DARKSHADOW-COLOR: #33CCFF} </STYLE>  </head> <body text="#000000" bgcolor="#FFFFFF" link="#0000EE" vlink="#800080" alink="#FF0000"> <a NAME="haut"></a> <table BORDER=0 CELLSPACING=4 CELLPADDING=3 WIDTH="100%" > <tr> <td VALIGN=TOP WIDTH="19%" BGCOLOR="#33CCFF"><b><font face="Arial">Type :&nbsp;</font></b></td>  <td VALIGN=TOP WIDTH="37%" BGCOLOR="#33CCFF">&Eacute;colabel</td>  <td VALIGN=TOP WIDTH="21%" BGCOLOR="#33CCFF"><b><font face="Arial">Lieu :</font></b></td>  <td VALIGN=TOP WIDTH="23%" BGCOLOR="#33CCFF">Allemagne</td> </tr>  <tr> <td VALIGN=TOP WIDTH="19%" BGCOLOR="#33CCFF"><b><font face="Arial">Sous-type :&nbsp;</font></b></td>  <td VALIGN=TOP WIDTH="37%" BGCOLOR="#33CCFF">&nbsp;</td>  <td VALIGN=TOP WIDTH="21%" BGCOLOR="#33CCFF"><b><font face="Arial">Polluants :</font></b></td>  <td VALIGN=TOP WIDTH="23%" BGCOLOR="#33CCFF">Notamment COV</td> </tr> </table>  <center> <h2> <a NAME="1"></a><font face="Arial">Ange bleu<sup><a href="#(1)">(1)</a></sup></font></h2></center> LAllemagne a &eacute;t&eacute; le premier pays &agrave; mettre en place un syst&egrave;me national d&eacute;colabel, en 1977. Celui-ci est actif depuis lors et est encore un des mod&egrave;les du genre. <h3> <font face="Arial">Objectifs</font></h3> Promouvoir les produits favorables &agrave; lenvironnement en les distinguant avec un label. Encourager la demande et loffre de produits et services qui ont un impact environnemental notablement r&eacute;duite, en fournissant une information v&eacute;rifiable, pr&eacute;cise sur les aspects environnementaux. <h3> <font face="Arial">Historique</font></h3> Le gouvernement a introduit le syst&egrave;me Blauer Engel en 1977. LAllemagne &eacute;tait alors le premier pays &agrave; mettre en place un tel syst&egrave;me national d&eacute;colabel. En 1980, le label pour les vernis faiblement polluants fut le premier label pour un produit chimique complexe. En 1986, la teneur maximale autoris&eacute;e en COV de ces vernis faiblement polluants a &eacute;t&eacute; abaiss&eacute;e &agrave; 10 % (en poids). <h3> <font face="Arial">Responsables</font></h3>  <ul> <li> Le jury qui d&eacute;cerne le label (Jury Unweltzeichen). Il est compos&eacute; de repr&eacute;sentants dinstituts de recherche, de lindustrie et dassociations environnementales.</li>  <li> LInstitut allemand pour lassurance qualit&eacute; et le marketing (Deutsches Institut f&uuml;r G&uuml;tesicherung and Kennzeichnung) ou RAL, qui est un institut de recherche.</li>  <li> LAgence f&eacute;d&eacute;rale allemande de lenvironnement (Umweltbundesamt ou UBA).</li> </ul>  <h3> <font face="Arial">Intervenants</font></h3> Au 1<sup>er</sup> janvier 2001, 684 fabricants (ou importateurs) avaient re&ccedil;u l Ange bleu pour 2.981 produits. Environ 17 % des ces labels avaient &eacute;t&eacute; accord&eacute;s &agrave; des produits provenant dentreprises non allemandes. <h3> <a NAME="2"></a><font face="Arial">M&eacute;canisme</font></h3> Le programme d&eacute;finit des crit&egrave;res environnementaux pour des produits particuliers, en prenant ceux-ci en compte du berceau &agrave; la tombe<sup><a href="#(2)">(2)</a></sup>, cest &agrave; dire depuis la production des mati&egrave;res premi&egrave;res jusqu&agrave; la fin de vie du produit. Si un produit remplit ces crit&egrave;res, il peut recevoir la certification Ange bleu. Parmi ces crit&egrave;res figure la teneur en solvants. Cest &agrave; elle que nous nous int&eacute;resserons essentiellement, puisquil influe fortement sur les &eacute;missions de COV, qui sont des polluants NEC. Il existe &eacute;galement un label pour les chaudi&egrave;res &agrave; gaz &agrave; br&ucirc;leur bas-NOx par exemple. <br>Le label est donn&eacute; pour une p&eacute;riode de 4 ans. Le jury r&eacute;vise les crit&egrave;res r&eacute;guli&egrave;rement pour voir sils peuvent &ecirc;tre am&eacute;lior&eacute;s et si de nouveaux aspects environnementaux peuvent &ecirc;tre inclus. Lorsque les crit&egrave;res sont r&eacute;vis&eacute;s, les producteurs doivent de nouveau postuler pour le label. <br>Les produits s&eacute;lectionn&eacute;s sont indiqu&eacute;s au moyen dun signe bleu (voir ci-dessous). Quelques mots indiquent en outre les principales caract&eacute;ristiques environnementales du produit. <center> <p><img SRC="image8.gif" height=127 width=118> <p><i>Figure 1. Logo du label Ange bleu</i></center>  <h3> <font face="Arial">Co&ucirc;t</font></h3> Postuler pour le label co&ucirc;te 300 DM (153 &euro;), pour couvrir les frais de traitement de dossier. Une contribution annuelle, comprise entre 350 DM (179 &euro;) et 3.980 DM (2.035 &euro;), est due &agrave; lInstitut allemand pour lassurance qualit&eacute; et le marketing. Elle est calcul&eacute;e en fonction du chiffre daffaire du produit certifi&eacute;. <br>Le budget des activit&eacute;s de promotion (notamment site Internet) et de marketing s&eacute;l&egrave;ve &agrave; 200.000 DM (101,5 k&euro;), ce qui repr&eacute;sente environ 20 % des revenus totaux g&eacute;n&eacute;r&eacute;s par les contributions annuelles. <h3> <font face="Arial">R&eacute;sultat environnemental</font></h3>  <h4> <a NAME="3"></a><font face="Arial,Helvetica">Connaissance du label</font></h4> Lors dun sondage r&eacute;alis&eacute; en 1988 aupr&egrave;s de 7.500 foyers allemands, 79 % des personnes interrog&eacute;es connaissaient le label et 68 % dentre elles faisaient correctement le lien entre le label et le concept de protection de lenvironnement<sup><a href="#(3)">(3)</a></sup>.Entre 59 % (en 1993) et 47 % (en 1998) des personnes interrog&eacute;es &agrave; lOuest et entre 29 et 32 % &agrave; lEst affirmaient quelles faisaient attention aux produits portant le label lorsquelles faisaient leurs courses<sup><a href="#(4)">(4)</a></sup>. <h4> <a NAME="5"></a><font face="Arial">Sensibilisation</font></h4> De fa&ccedil;on g&eacute;n&eacute;rale, il est probable que le label ait contribu&eacute; aux ph&eacute;nom&egrave;nes suivants : <ul> <li> une consid&eacute;ration accrue de la part des entreprises pour les produits moins polluants, lors de la d&eacute;finition de leur strat&eacute;gie et pendant la phase de production,</li>  <li> une utilisation plus importante daffirmations environnementales dans la publicit&eacute; comme outil de marketing,</li>  <li> une prise en compte accrue de crit&egrave;res environnementaux lors des achats<sup><a href="#(5)">(5)</a></sup>.</li> </ul>  <h4> <a NAME="6"></a><font face="Arial">&Eacute;volution du march&eacute;<sup><a href="#(6)">(6)</a></sup></font></h4> Les produits &eacute;mettant moins de COV ayant re&ccedil;u le label ont vu globalement leur part de march&eacute; augmenter au cours des 20 derni&egrave;res ann&eacute;es. En mars 1995, la part de march&eacute; des peintures Ange bleu &eacute;tait sup&eacute;rieure &agrave; 60 % dans le secteur du bricolage, mais seulement de 20 % dans celui de lartisanat. En 1981, la part de march&eacute; des peintures &agrave; faibles &eacute;missions de COV &eacute;tait de 1 %. La quantit&eacute; denduits faiblement solvant&eacute;s par rapport &agrave; la production totale en Allemagne est pass&eacute;e de 14 % en 1986 &agrave; 22 % en 1993. La proportion denduits contenant des solvants est pass&eacute;e de 86 % &agrave; 77 % pendant la m&ecirc;me p&eacute;riode. <br>Des &eacute;tudes effectu&eacute;es en 1990 et 1991 ont montr&eacute; que ce label est plus important pour les acheteurs professionnels que pour les consommateurs priv&eacute;s. <h4> <a NAME="7"></a><font face="Arial">&Eacute;volution des produits</font></h4> Une enqu&ecirc;te conduite en 1997 aupr&egrave;s de pr&egrave;s de 300 entreprises montrait que : <ul> <li> 76 % des entreprises pensaient que le label avait accru la comp&eacute;tition dans le domaine de linnovation environnementale dans leur secteur.</li>  <li> 38 % pensaient que le label avait conduit &agrave; une nette am&eacute;lioration de la qualit&eacute; environnementale de leurs produits ; 28 % suppl&eacute;mentaires &eacute;taient daccord avec quelques r&eacute;serves.</li>  <li> 56 % des entreprises pensaient que le label &eacute;tait tr&egrave;s b&eacute;n&eacute;fique ou b&eacute;n&eacute;fique pour lenvironnement<sup><a href="#(7)">(7)</a></sup>.</li> </ul> Il est probable que le label a incit&eacute; les fabricants &agrave; modifier certains produits, notamment des peintures &agrave; faible teneur en COV, avant le moindre signe dune demande des consommateurs pour de tels produits.<sup><a href="#(8)">(8)</a></sup> <h4> <a NAME="9"></a><font face="Arial">&Eacute;volution des &eacute;missions</font></h4> Dapr&egrave;s une &eacute;tude effectu&eacute;e par la Conf&eacute;rence des Nations Unies sur le commerce et le d&eacute;veloppement en 1995, quelques ann&eacute;es apr&egrave;s lintroduction du label Ange bleu pour les chaudi&egrave;res &agrave; fuel et &agrave; gaz, les &eacute;missions de SO<sub>2</sub>, de CO et de NOx avaient diminu&eacute; de plus de 30 % et lefficacit&eacute; &eacute;nerg&eacute;tique de ces appareils avait progress&eacute; de fa&ccedil;on significative. De m&ecirc;me, il est estim&eacute; quapr&egrave;s lintroduction du label pour les peintures et vernis &agrave; faible teneur en solvants, la quantit&eacute; de solvants &eacute;mis dans lenvironnement avait diminu&eacute; de 40 kt.<sup><a href="#(9)">(9)</a></sup>  <br>&nbsp; <br>&nbsp; <table CELLSPACING=0 CELLPADDING=0 COLS=1 WIDTH="100%" BGCOLOR="#33CCFF" > <tr> <td><b><font face="Arial,Helvetica"><font color="#CC0000"><font size=+1>Bibliographie s&eacute;lective</font></font></font></b></td> </tr> </table>  <ul> <li> Neitzel, H. (1998) &laquo; 20 Years of Experiences of the German Environmental Labeling Scheme: "Blue Angel" - Principles, Procedures, Tools, Statistics, Target Groups, Effects, Success Stories, Weak Points, Future Developments and Challenges &raquo;, Federal Environmental Agency.</li>  <li> OECD (1997) &laquo; Eco-labelling: actual effects of selected programmes &raquo;, OECD.</li>  <li> Reinhard, Y. et al. (2001) &laquo; Evaluation of the Environmental effects of the Swan Eco-label  final Analysis &raquo;.</li>  <li> Site sur l Ange bleu : <a href="http://www.blauer-engel.de/deutsch/navigation/body_blauer_engel.htm" target="blank">http://www.blauer-engel.de/deutsch/navigation/body_blauer_engel.htm</a>.</li>  <li> USEPA (1998) &laquo; Environmental Labeling Issues, Policies, and Practices Worldwide &raquo;, USEPA.</li> </ul> <a href="#haut">Haut de la page</a> <br>&nbsp; <table BORDER=0 CELLSPACING=0 CELLPADDING=0 COLS=1 WIDTH="100%" BGCOLOR="#33CCFF" > <tr> <td><script LANGUAGE="JavaScript"> <!-- Begin to hide script contents from old browsers. date=document.lastModified; if (navigator.appName == "Microsoft Internet Explorer") {  jour=date.charAt(3)+date.charAt(4);  mois=date.charAt(0)+date.charAt(1);  annee=date.charAt(6)+date.charAt(7)+date.charAt(8)+date.charAt(9);  document.write("Dernire modification de ce document : "+jour+"/"+mois+"/"+annee); } else { document.write("Dernire mise  jour (format US) : "+document.lastModified); } // End the hiding here. --> </script> </td> </tr> </table>  <p><a NAME="(1)"></a>(1) Son nom officiel est Umweltzeichen (soit label environnemental). <br><a href="#1">Retour</a>  <p><a NAME="(2)"></a>(2) Traduction de lexpression craddle to grave. <br><a href="#2">Retour</a>  <p><a NAME="(3)"></a>(3) OECD (1997) &laquo; Eco-labelling: actual effects of selected programmes &raquo;, OECD. <br><a href="#3">Retour</a>  <p><a NAME="(4)"></a>(4) Neitzel, H. (1998) &laquo; 20 Years of Experiences of the German Environmental Labeling Scheme: "Blue Angel" - Principles, Procedures, Tools, Statistics, Target Groups, Effects, Success Stories, Weak Points, Future Developments and Challenges &raquo;, Federal Environmental Agency. <br><a href="#3">Retour</a>  <p><a NAME="(5)"></a>(5) Neitzel, H. (1998) &laquo; 20 Years of Experiences of the German Environmental Labeling Scheme: "Blue Angel" - Principles, Procedures, Tools, Statistics, Target Groups, Effects, Success Stories, Weak Points, Future Developments and Challenges &raquo;, Federal Environmental Agency. <br><a href="#5">Retour</a>  <p><a NAME="(6)"></a>(6) OECD (1997) &laquo; Eco-labelling: actual effects of selected programmes &raquo;, OECD. <br><a href="#6">Retour</a>  <p><a NAME="(7)"></a>(7) Site sur l Ange bleu : <a href="http://www.blauer-engel.de/deutsch/navigation/body_blauer_engel.htm" target="blank">http://www.blauer-engel.de/deutsch/navigation/body_blauer_engel.htm</a>. <br><a href="#7">Retour</a>  <p><a NAME="(8)"></a>(8) USEPA (1998) &laquo; Environmental Labeling Issues, Policies, and Practices Worldwide &raquo;, USEPA. <br><a href="#7">Retour</a>  <p><a NAME="(9)"></a>(9) UNCTAD (1995) &laquo; Trade, Environment and Development Aspects of Establishing and Operating Eco-labelling Programmes &raquo;, TD/B/WG.6/5 ; cit&eacute; dans OECD (1997) &laquo; Eco-labelling: actual effects of selected programmes &raquo;, OECD. <br><a href="#9">Retour</a>  <br>&nbsp; </body> </html> 
