<html> <head>   <title>Ordre et chaos en droit</title> <meta name="Microsoft Theme" content="cefoleg 001, default"> <meta name="Microsoft Border" content="b, default"> </head> <body background="../_themes/cefoleg/fondbeige.jpg" bgcolor="#FFFFFF" text="#000000" link="#008000" vlink="#808000" alink="#008080"><!--msnavigation--><table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" width="100%"><tr><!--msnavigation--><td valign="top"><!--mstheme--><font face="verdana, Arial, Helvetica"> <p> <center>   <i><b><font SIZE="5" FACE="Arial">Ordre et chaos en droit <br>   </font></b></i> </center> <p> <center>   <font COLOR="#000000"><i>Un nouveau paradigme pour amliorer   l'efficacit des systmes experts juridiques   </i></font><i><a NAME="DernirePlaceCurseur"><br>   <br>   </a></i> </center> <p ALIGN="Center"> Serge DIEBOLT (05/95) <p> <center>   <i>Rsum<br>   </i> </center> <p> <i>Les systmes experts juridiques sont souvent conus sur le modle des raisonnements humains. Mais de nouveaux modles sont  l'tude. Issus de la recherche en modlisation des systmes naturels complexes, ils utilisent comme eux le paradigme de l'Ordre et du Chaos. La vision de l'homme et de la socit se trouvent alors renouveles en de nouvelles interrogations : Comment maintenir l'ordre dans un systme social, comment viter l'apparition du dsordre&nbsp;? Les thoriciens du droit se posent, avant les informaticiens et aprs les scientifiques, ces questions cl pour arriver  la mme conclusion&nbsp;: seule la puissance de calcul de l'ordinateur peut aider l'homme  faire mieux que lui-mme.<br> </i> <p> L'utilisation d'outils informatiques appliqus au droit fait plus que poser le problme d'une simple simulation de mthodes prexistantes, elle donne au juriste l'occasion de se pencher sur ses propres mcanismes infrentiels et de se poser la question : n'existe-t-il pas un meilleur chemin ? Avec l'ordinateur, l'homme a mis au point la premire machine capable de le surclasser dans l'accomplissement de tches &quot;&nbsp;intellectuelles&nbsp;&quot;, comme par exemple les processus dcisionnels. Nanmoins, cette performance n'est possible que si la machine a reu une programmation elle-mme performante. Dans le cas du droit, une tude thorique approfondie peut permettre d'optimiser les performances d'un futur systme expert, mme si celui-ci ne reproduit pas exactement les raisonnements humains. <p> Cette supposition repose sur l'ide que le droit pouvant tre considr comme un rgulateur social, le problme de la modlisation du droit est en fait celui du maintien de l'ordre au sein d'un systme complexe. La modlisation du droit ncessite alors la modlisation pralable de la socit, le systme tant alors charg de maintenir un quilibre entre un systme de normes et les comportements qu'il gouverne. Cette approche peut tre dfinie comme celle de la tension entre ordre et chaos au sein de plusieurs systmes covolutifs.<b> En bref, le droit est un systme qui fait tendre vers l'ordre un systme social potentiellement chaotique.</b> <p> Mais se pose alors le problme de trouver une thorie adquate. Les thories de droit fournissent selon les pays et les poques un ensemble assez htrogne, mais qui peut tre synthtis dans un mouvement global. Schmatiquement, les courants ralistes tudient les rapports entre les acteurs du phnomne juridique, les positivistes et les normativistes se concentrent sur les rapports entre les individus et les normes, et l'organisation des normes entre elles, tandis que les thories de l'interprtation font le lien entre ces courants. Cette accumulation de thories statiques n'est cependant pas d'une grande performance pour dcrire l'volution d'un systme purement dynamique. <p> Il est donc utile de se rfrer  d'autres domaines de recherche. La physique, par exemple, ou la biologie, ont fourni  la science de puissants outils conceptuels pour modliser des phnomnes volutifs et peu aisment descriptibles. La transposition de ces modles au droit fait esprer de pouvoir mettre au point des systmes experts d'une grande fiabilit, et d'une remarquable souplesse. <ol>   <li>     <font FACE="Arial">L'apport des sciences physiques</font> </ol> <p> L'tude systmatique des relations entre ordre et chaos est ne de la science des turbulences, et particulirement de la mtorologie. Des modles de simulation mto ont montr que des variations initialement considres comme ngligeables pouvaient rapidement bouleverser la physionomie d'un systme  court terme. De l est ne l'ide contre-intuitive qu'une petite cause pouvait produire de grands effets. (On dit aussi que le battement d'aile d'un papillon  Hong-Kong peut dclencher une tempte  New-York). Ce phnomne est nomm <i>chaos dterministe</i>, car un systme mme parfaitement dtermin peut tre totalement imprvisible. <ol>   <li>     <font FACE="Arial">L'apport de la biologie</font> </ol> <p> Paralllement, la biologie faisait de rapides progrs dans la dfinition fonctionnelle des tres vivants. On put ainsi dterminer qu'il existait des tres se reproduisant selon un code gntique, ce qui posait le problme de dterminer comment un programme pouvait lui-mme se programmer (un programme gntique doit en effet, pour s'excuter, avoir t entirement lu). Cette conception circulaire, qui contredisait le thorme d'incompltude du mathmaticien Gdel, a cependant inspir de nombreux thoriciens sur l'ventuelle possibilit d'une <i>autopose juridique</i>, systme auto-organis et autorgulateur, clos et indpendant. De nombreux politologues ont galement t inspirs par la possibilit d'une ventuelle auto-organisation sociale, sans ou avec un minimum de normes contraignantes. <ol>   <li>     <font FACE="Arial">L'apport des mathmatiques</font> </ol> <p> De leur ct, les mathmatiques ont abouti, depuis les travaux du mathmaticien franais Mandelbrot,  la dcouverte des fractales, objets simples au comportement complexe, qui ont fourni une alternative  la reprsentation euclidienne du monde : la reprsentation mathmatique n'tait plus obligatoirement un rductionnisme. <br> <p> <i><b>Conclusion&nbsp;:<br> </b></i> <p> Ces diffrentes thories suggrent deux approches : une pour le droit, l'autre pour sa modlisation, bases sur l'observation d'un phnomne en continuel mouvement, complexe et non-linaire. <ol>   <li>     <font SIZE="4" FACE="Arial">I - Ordre et chaos : une nouvelle approche du droit     et de la justice</font> </ol> <p> Il est courant de penser que notre vie est rgie par des causes et des principes immuables&nbsp;: le bon, la justice, l'ordre. L'observation des systmes chaotiques nous suggre de faire exactement le contraire. Ces principes &quot;&nbsp;universels&nbsp;&quot; ne devraient tre considrs comme &quot;&nbsp;vrais&nbsp;&quot; qu'<b>ici et maintenant</b>. Mais rien ne permettrait d'affirmer que nos valeurs actuelles seraient ni applicables, ni appliques, en d'autres temps ou d'autres lieux. Nous devons, pour tendre vers le modlisable, tendre vers le gnralisable, ce qui implique une relativisation de beaucoup d'axiomes. <ol>   <li>     <font FACE="Arial">La relativit juridique</font> </ol> <p> La relativit juridique est une mthode qui, comme la relativit physique, permet de gnraliser un systme par l'tablissement de ses axiomes, et des liens entre ses valeurs et les phnomnes qui constituent leurs fondements. La relativit est donc davantage une mthode qu'une philosophie, et permet de considrer tout type de systme, en quelque temps et quelque lieu que ce soit. Mais relativiser implique de reconsidrer tout un ensemble de points de vue allant de l'anthropologie (micro-phnomne)  la sociologie (macro-phnomne). <ol>   <li>     <font SIZE="4">Point de vue anthropologique</font> </ol> <p> Les anthropologues sont depuis longtemps partags entre la question de savoir si l'homme fait la socit, ou l'inverse. Sommes-nous les btisseurs de notre ordre social ou celui-ci est-il dj l,  jamais hors de porte de notre pouvoir&nbsp;? La question divise depuis longtemps galement les philosophes, de savoir qui de la conscience ou de la connaissance prcde l'autre, l'une prsupposant l'autre. La relativit apporte la suggestion que, considr au cours d'un processus circulaire, aucune de ces notions extrmes n'a de prvalance sur l'autre. Toutes deux sont <b>covolutives</b>. <p> Une question reste alors de savoir, non plus <b>pourquoi</b> certains individus possdent certaines valeurs  un temps donn, mais <b>comment</b> et <b>dans quel sens</b> ces valeurs sont susceptibles d'voluer. <b>L'individu devient la cl de la prdictibilit</b>. <p> On ne peut cependant parler de l'individu sans se rfrer au groupe qu'il compose. <ol>   <li>     <font SIZE="4">Point de vue sociologique</font> </ol> <p> La sociologie se comprend comme la science des phnomnes collectifs, donc une rsultante des valeurs individuelles, mais depuis Durkheim, on sait que le &quot;&nbsp;fait social&nbsp;&quot; possde un comportement plus complexe que celui de la somme de ses parties. La socit chappe (infiniment&nbsp;?)  la rduction aux comportements de ses membres. En effet, thorie biologique des automates cyberntiques montre qu'une machine mme parfaitement dterministe peut avoir un comportement infiniment complexe. <b>Ceci implique que la complexit du social n'est pas <i>a priori</i> un obstacle  une modlisation, opration dterministe</b>. La relativit des valeurs individuelles entrane cependant celle des groupes sociaux. La reprsentation du social est donc une construction, qui est cependant empiriquement vrifiable. <p> Aprs avoir ainsi dtermin le <i>pourquoi</i>, nous pouvons envisager le <i>comment</i> des changements sociaux rguls par le droit. <ol>   <li>     <font FACE="Arial">La relativit thorique&nbsp;: une nouvelle     conception de la justice</font> </ol> <p> <p> Si l'on considre que le droit est un rgulateur, on peut en optimiser les outputs en fonction des inputs, <p> au sein d'un systme cyclique en perptuel mouvement. Mais rguler le droit, c'est rguler le social, donc ses individus et leurs valeurs. <ol>   <li>     <font SIZE="4">Valeurs relatives et point fixes</font> </ol> <p> La premire question est celle de savoir quelles sont les valeurs relatives (variables), et quelles sont les points fixes (axiomes) qu'il faudra introduire dans le modle pour obtenir une simulation satisfaisante de la ralit. Pour ce faire, il faudra tablir un pr-modle comportant des valeurs contenues comme seules variables et dclencher plusieurs fois les infrences du systme. Les points de stabilit observs (points fixes) se stabiliseront aprs un certain temps autour d'un certain nombre de valeurs. Celles-ci pourront alors recevoir la qualification d'axiomes. Les axiomes peuvent aider  stabiliser un certain nombre de notion floues (comme la notion de bien), et ils ont l'avantage d'tre cognitivement simples (faciles  retenir,  appliquer). <p> Le premier de ces points fixes flous est la notion de justice. Cette notion est en effet prdtermine pour ses destinataires, mme si elle connat au fil du temps des volutions faibles. Ces volutions sont assez invisibles (compte tenu de la dure de vie moyenne d'un homme) pour que l'on puisse l'appeler point fixe. Cependant, cette notion a t un jour dtermine. C'est pourquoi elle est relative  un certain nombre de valeurs (essentiellement morales), qui s'ordonnent autour d'elle. <b>La notion d'ordre est donc prexistante  la notion de justice</b>. La justice a t cre pour assurer le maintien de l'ordre. <p> L'ordre social est diffrent de l'ordre en physique molculaire, mais ses modles sont transposables,  l'ordre macroscopique sans ncessiter trop d'adaptations. <p> Une fois les points fixes isols, le modle dfinitif peut tre dtermin. C'est un modle dont la principale caractristique est d'tre non-linaire. <ol>   <li>     <font SIZE="4">Les hirarchies enchevtres</font> </ol> <p> La non-linarit du modle rsulte du fait que le rsultat d'une action constitue les prmisses d'un opration suivante du mme type. Quand une opration judiciaire est effectue, on puise dans des prmisses juridiques une conclusion sociale (modle normatif hirarchique). Mais, si cette conclusion est inadapte, il se peut qu'une raction manant du groupe social vienne modifier le droit (jurisprudence, lobbies, modle d'mergence normative). Aucun stade du processus n'est donc dfinitivement stable : tout modle qui se veut fiable doit donc tenir compte de tout facteur de variation. Les variables doivent tre endognes. <p> L'effet principal de la hirarchie enchevtre est d'oprer cycliquement un renversement de valeurs : ce qui est vrai  un instant au niveau individuel devient faux au niveau global (ce n'est pas obligatoirement un passage du vrai au faux, mais ce peut tre une inversion temporaire). Cette inversion est permise par la relativit, et est connue des conomiste sous le nom de contre-productivit. <p> La contre-productivit rsulte souvent de l'mergence ou de l'apparition dans le champ de la connaissance de phnomnes sous-jacents dont l'effet est l'inverse de celui initialement recherch. Cette contre-productivit affecte les normes juridiques et en diminue l'efficacit. De nombreux palliatifs existent, mais aucun n'est une panace. En fait, l'arbitrage d'effets contraires se prsente souvent comme un compromis entre plusieurs contre-effets. <ol>   <li>     <font SIZE="4" FACE="Arial">II - Ordre et chaos : une nouvelle approche pour     la modlisation</font> </ol> <p> Rendre endognes tous les facteurs d'volution est une opration globalisante, qui vient d'tre esquisse. Il faut maintenant valuer les potentialits de cette opration, dans le cas d'un systme expert. <ol>   <li>     <font FACE="Arial">Quelles possibilits&nbsp;?</font> </ol> <p> La prise en compte d'un modle global permet de donner au systme expert des fonctionnalits de rsolution de problmes juridiques, bien sr, mais aussi des oprations de simulation et d'optimisation. <p> Dans le cas de la prise de dcisions en matire de lgislation (opration nomme <i>lgistique</i>), un systme expert global permet des anticipations de ractions aux nouvelles normes, des valuations d'impact et d'efficacit, ce qui permet de dterminer des le dbut la meilleure faon de rdiger les textes, et dfinir leur signification en fonction des contextes futurs prvisibles et combinables. <p> Dans le cas de la dcision judiciaire, l'valuation d'efficacit peut tre ralise au niveau individuel, puis, par globalisation, au niveau collectif. Ceci rduit la marge d'erreur des dcisions ponctuelles, diminue la probabilit de revirements de jurisprudence et augmente la rapidit des dcisions, tout en assurant leur cohrence. <p> Un modle global est enfin un outil puissant pour l'enseignement des phnomnes juridiques complexes, aux juriste comme aux non juristes. En effet, l'ordinateur est capable de connecter et de structurer un grand nombre de phnomnes htrognes au sein d'un modle dynamique, ce qui en clarifie le fonctionnement. <ol>   <li>     <font FACE="Arial">Quels outils&nbsp;?</font> </ol> <p> Pour la mise en oeuvre d'un modle global, des outils spcifiques doivent tre dvelopps. En effet, des langages de haut niveau existent pour crer des systmes experts, mais aucun n'est capable de combiner une structure linaire et circulaire, toutes deux ncessaire pour reprsenter les phnomnes socio-juridiques. <p> En effet, l'application du droit au groupe social prsente un caractre relativement ordonn et structur. Les systmes classiques  bases de rgles devraient assurer une oprabilit convenable, mais il existe des pratiques juridiques qui requirent reprsentation plus complexe. Les droits d'mergence, caractriss par une forte cration jurisprudentielle, ne se modlisent correctement qu'avec des modles connexionistes. Or, ceux-ci ne sont souvent pas suffisamment explicatifs de leur raisonnement pour pouvoir tre appliqus tels quels. <p> L'interface du systme doit donc tre conue de manire  minimiser les entres ncessaires  une rsolution satisfaisante du problme. Cette opration peut tre ralise par un prcalcul des donnes implicites  l'nonc de chaque cas. <p> Par exemple, dans le cas des rsolutions de problmes judiciaires, le systme doit donc effectuer une combinaison des donnes initiales pour retrouver les caractristiques globales qui dtermineront le contexte et dtermineront une prslection des rgles  appliquer. <p> La seconde tape consiste  calculer les rgles applicables au cas, leur combinaison la plus correspondante et la plus consistante. On fait ensuite un classement par ordre de pertinence. <p> La troisime tape est l'application de la solution  la globalit, en fonction de la reproductibilit prvisible du contexte, et calcul de l'ordre rsultant. Les rsultats sont classs par ordre de rapidit de stabilisation. <p> En quatrime tape, un croisement des deux classements donne la solution optimale. <p> Le langage ncessaire doit donc possder de nombreuses caractristiques difficilement conciliables. Une solution technique  l'tude consiste en un rseau massivement parallle de processeurs RISC, superviss par une machine CISC  structure monoprocesseur plus classique. <p> Ce compromis prsente de grandes potentialits&nbsp;: rapidit, performance, fiabilit. Toutefois, en attendant sa programmation thorique, il faudra attendre sa mise au point pratique...<br> <p> <i><b>Conclusion</b></i> <p> Le paradigme de l'ordre et du chaos prsente en modlisation de grand avantages : issu de modles dvelopps sur ordinateur, il a vocation  faciliter l'implmentation de processus complexes en machine. Son application au droit devrait permettre de donner  l'ordinateur une nouvelle dimension dans le domaine de l'aide  la dcision : le passage du statut de simple conseiller technique  celui d'oracle omniscient. <!--mstheme--></font><!--msnavigation--></td></tr><!--msnavigation--></table><!--msnavigation--><table border="0" cellpadding="0" cellspacing="0" width="100%"><tr><td><!--mstheme--><font face="verdana, Arial, Helvetica">  <dl>   <dt>&nbsp;</dt> </dl>  <!--mstheme--></font><table border="0" width="100%" height="1" style="border-top: 1 solid">   <tr>     <td><!--mstheme--><font face="verdana, Arial, Helvetica"><p align="center"><font size="1"><strong>Certificat de formation continue en     lgistique 2000<em>  -<i> </i></em>2002<em>  </em></strong> 2000 - Centre d'tude, de technique et     d'valuation lgislatives (CETEL) - Facult de droit - Universit de Genve</font><!--mstheme--></font></td>   </tr> </table><!--mstheme--><font face="verdana, Arial, Helvetica">  <p>&nbsp;</p> <!--mstheme--></font></td></tr><!--msnavigation--></table></body></html> 
