<html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=iso-8859-1"> <title>ANNEXE V: AVANT-PROJET DE NORME CODEX POUR LE CHOCOLAT ET LES PRODUITS A BASE DE CHOCOLAT</title> <link REL="stylesheet" TYPE="text/css" HREF="style.css"> </head> <body bgcolor="#FFFFFF"> <p><A NAME="TopOfPage"></A> <p align="center"> <a href="x8943f0f.htm#TopOfPage"><img src="back.gif" width="43" height="35" alt="Page pr&eacute;c&eacute;dente" border="0"></A> <a href="x8943f00.htm#Contents"><img src="toc.gif" width="43" height="35" alt="Table des mati&egrave;res" border="0"></A> <a href="x8943f0h.htm#TopOfPage"><img src="next.gif" width="43" height="35" alt="Page suivante" border="0"></A> <hr> <H1><A NAME="bm16"> ANNEXE V: AVANT-PROJET DE NORME CODEX POUR LE CHOCOLAT ET LES PRODUITS A BASE DE CHOCOLAT</A></H1><P><P ALIGN="CENTER">(A l'&eacute;tape 5 de la proc&eacute;dure Codex)<P><B>1. CHAMP D'APPLICATION</B><P>La pr&eacute;sente norme s'applique &agrave; tous les chocolats et produits &agrave; base de chocolat vendus aux consommateurs. Ces produits doivent &ecirc;tre pr&eacute;par&eacute;s &agrave; partir de cacao et mati&egrave;res provenant du cacao et de sucres et peuvent contenir des &eacute;dulcorants, des produits laitiers, des substances aromatisantes et d'autres ingr&eacute;dients alimentaires.<P><B>2. DESCRIPTION ET FACTEURS ESSENTIELS DE COMPOSITION</B><P><B>2.1 Types de chocolat</B><P>Chocolat est le nom g&eacute;n&eacute;rique donn&eacute; aux produits homog&egrave;nes conformes aux descriptions ci-dessous et r&eacute;capitul&eacute;es dans le tableau 1. Le chocolat est obtenu par un proc&eacute;d&eacute; appropri&eacute; de fabrication &agrave; partir de mati&egrave;res provenant du cacao et pouvant &ecirc;tre combin&eacute;es avec des produits laitiers, des sucres et/ou des &eacute;dulcorants, des &eacute;mulsifiants et/ou des ar&ocirc;mes. D'autres produits comestibles, &agrave; l'exclusion des farines et amidons (sauf pour les produits mentionn&eacute;s &agrave; la section 2.4.3 de la pr&eacute;sente norme), et des graisses animales autres que la mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re, peuvent &ecirc;tre ajout&eacute;s pour obtenir divers produits &agrave; base de chocolat. Ces substances ajout&eacute;es ne doivent pas d&eacute;passer 40% du poids total du produit fini, sous r&eacute;serve des dispositions concernant l'&eacute;tiquetage figurant &agrave; la section 6.<P>L'addition de graisses v&eacute;g&eacute;tales autres que le beurre de cacao ne doit pas d&eacute;passer 5% du produit fini, apr&egrave;s d&eacute;duction du poids total des autres produits comestibles qui ont &eacute;t&eacute; ajout&eacute;s, sans r&eacute;duire pour autant les teneurs minimales des mati&egrave;res provenant du cacao. Si requis par les autorit&eacute;s comp&eacute;tentes, la nature des graisses v&eacute;g&eacute;tales autoris&eacute;es &agrave; cette fin doit &ecirc;tre prescrite par la l&eacute;gislation en vigueur.<P><B>2.1.1 Chocolat</B><P>Le <I>chocolat </I>(ou <I>chocolat amer sucr&eacute;, chocolat demi sucr&eacute;</I> ou <I>chocolat noir</I>) doit contenir, sur la mati&egrave;re s&egrave;che, au moins 35% de composants secs de cacao, dont au moins 18% de beurre de cacao et 14% de composants secs d&eacute;graiss&eacute;s de cacao.<P><B>2.1.2 Chocolat sucr&eacute;</B><P>Le <I>chocolat sucr&eacute;</I> doit contenir, sur la mati&egrave;re s&egrave;che, au moins 30% de composants secs de cacao, dont au moins 18% de beurre de cacao et 12% de composants secs d&eacute;graiss&eacute;s de cacao.<P><B>2.1.3 Chocolat de couverture</B><P>Le <I>chocolat de couverture</I> doit contenir, sur la mati&egrave;re s&egrave;che, au moins 35% de composants secs de cacao, dont au moins 31% de beurre de cacao et au moins 2,5% de composants secs d&eacute;graiss&eacute;s de cacao.<P><B>2.1.4 Types de chocolat au lait</B><P><B><I>2.1.4.1 Chocolat au lait</I></B><P>Le <I>chocolat au lait</I> doit contenir, sur la mati&egrave;re s&egrave;che, au moins 25% de composants secs de cacao (dont un minimum de 2,5% de composants secs d&eacute;graiss&eacute;s de cacao) et un minimum sp&eacute;cifi&eacute; de d'extraits secs laitiers, se r&eacute;f&eacute;rant &agrave; l'adjonction d'ingr&eacute;dients du lait dans leurs proportions naturelles except&eacute; que la mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re peut &ecirc;tre ajout&eacute;e ou retir&eacute;e, se situant dans une fourchette de 12% &agrave; 14% (dont un minimum de 2,5% &agrave; 3,5% de mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re), comme appliqu&eacute; par l'autorit&eacute; comp&eacute;tente conform&eacute;ment &agrave; la l&eacute;gislation en vigueur).<P><B><I>2.1.4.2 Chocolat de m&eacute;nage au lait</I></B><P>Le<B><I> </I></B><I>Chocolat de m&eacute;nage au lait </I>doit contenir, sur la mati&egrave;re s&egrave;che, au moins 20% de composants secs de cacao (dont un minimum de 2,5% de composants secs d&eacute;graiss&eacute;s de cacao) et au moins 20% d'extraits secs laitiers, se r&eacute;f&eacute;rant &agrave; l'adjonction d'ingr&eacute;dients du lait dans leurs proportions naturelles except&eacute; que la mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re peut &ecirc;tre ajout&eacute;e ou retir&eacute;e, (dont un minimum de 5% de mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re).<P><B><I>2.1.4.3</I></B><I> <B>Chocolat au lait de couverture</B></I><P>Le <I>Chocolat au lait de couverture</I> doit contenir, sur la mati&egrave;re s&egrave;che, au moins 25% de composants secs de cacao (dont un minimum de 2,5% de composants secs d&eacute;graiss&eacute;s de cacao) et au moins 14% d'extraits secs laitiers, se r&eacute;f&eacute;rant &agrave; l'adjonction d'ingr&eacute;dients du lait dans leurs proportions naturelles except&eacute; que la mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re peut &ecirc;tre ajout&eacute;e ou retir&eacute;e, (dont un minimum de 3,5% de mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re) et une quantit&eacute; totale de mati&egrave;res grasses d'au moins 31%.<P><B>2.1.5 Confiserie au beurre de cacao/chocolat blanc</B><P>La <I>confiserie au beurre de cacao/chocolat blanc</I> doit contenir, sur la mati&egrave;re s&egrave;che, au moins 20% de beurre de cacao et au moins 14% d'extraits secs laitiers se r&eacute;f&eacute;rant &agrave; l'adjonction d'ingr&eacute;dients du lait dans leurs proportions naturelles except&eacute; que la mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re peut &ecirc;tre ajout&eacute;e ou retir&eacute;e (dont un minimum de 2,5% &agrave; 3,5% de mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re comme appliqu&eacute; par l'autorit&eacute; comp&eacute;tente conform&eacute;ment &agrave; la l&eacute;gislation en vigueur).<P><B>2.2 Vermicelles et flocons (pastilles, copeaux)</B><P>Les <I>vermicelles et flocons</I> <I>(pastilles, copeaux) </I>sont des produits de cacao obtenus par un proc&eacute;d&eacute; technique de mixage, extrusion et durcissement qui donne une texture unique et croustillante aux produits. Les vermicelles se pr&eacute;sentent sous forme de grains courts, cylindriques et les flocons sous formes de paillettes.<P><B>2.2.1 Chocolat en vermicelles/flocons (pastilles, copeaux)</B><P>Le <I>chocolat en vermicelles/flocons (pastilles, copeaux)</I> doit contenir, sur la mati&egrave;re s&egrave;che, au moins 32% de composants secs de cacao, dont au moins 12% de beurre de cacao et 14% de composants secs d&eacute;graiss&eacute;s de cacao.<P><B>2.2.2 Chocolat au lait en vermicelles/flocons (pastilles, copeaux)</B><P>Le <I>chocolat au lait en vermicelles/flocons (pastilles, copeaux)</I><B> </B>doit contenir, sur la mati&egrave;re s&egrave;che, au moins 20% de composants secs de cacao (dont un minimum de 2,5% de composants secs d&eacute;graiss&eacute;s de cacao) et au moins 12% d'extraits secs laitiers, se r&eacute;f&eacute;rant &agrave; l'adjonction d'ingr&eacute;dients du lait dans leurs proportions naturelles except&eacute; que la mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re peut &ecirc;tre ajout&eacute;e ou retir&eacute;e, (dont un minimum de 3% de mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re).<P><B>2.3 Chocolat fourr&eacute;</B><P>Le <I>chocolat fourr&eacute;</I> est un produit enrob&eacute; d'un ou plusieurs des chocolats d&eacute;finis &agrave; la section 2.1 ou 2.4, &agrave; l'exception du &#147;<I>chocolat a la taza</I>&#148;, de la pr&eacute;sente norme, dont la partie centrale se distingue nettement, par sa composition, de l'enrobage. Le chocolat fourr&eacute; ne comprend ni les produits de boulangerie, de p&acirc;tisserie ou de biscuiterie, ni les cr&egrave;mes glac&eacute;es. La partie chocolat de l'enrobage doit repr&eacute;senter au moins 25% du poids total du produit concern&eacute;.<P>Si la partie centrale est constitu&eacute;e d'un composant ou de plusieurs composants pour lesquels il existe une norme Codex individuelle, le(s) composant(s) doit(doivent) &ecirc;tre conforme(s) &agrave; la norme qui leur est applicable.<P><B>2.4 Autres produits &agrave; base de chocolat</B><P>Les autres produits &agrave; base de chocolat sont les produits disponibles dans le commerce dont le caract&egrave;re principal est totalement ou essentiellement bas&eacute; sur des mati&egrave;res provenant du cacao.<P><B>2.4.1 Bonbon de chocolat ou Praline </B>(&#171;A Chocolate&#187;)<P><I>Un chocolat</I> ou <I>bonbon de chocolat/praline </I>d&eacute;signe un produit de la taille d'une bouch&eacute;e, o&ugrave; la quantit&eacute; de composant chocolat ne doit pas &ecirc;tre inf&eacute;rieure &agrave; 25% du poids total du produit. Le produit consistera soit de chocolat fourr&eacute;, soit d'un chocolat ou d'une combinaison de chocolats tels que d&eacute;finis aux sections 2.1 et 2.4, &agrave; l'exception du "<I>chocolat &agrave; la taza</I>".<P><B>2.4.2 Chocolats Gianduja</B><P><B><I>2.4.2.1 Chocolat aux noisettes Gianduja</I></B><P>Le <I>Chocolat aux noisettes gianduja</I> est le produit obtenu, premi&egrave;rement &agrave; partir de chocolat ayant une teneur minimale d'extrait sec total de cacao de 32%, dont 8% au minimum d'extrait sec non gras de cacao, et deuxi&egrave;mement, &agrave; partir de noisettes finement broy&eacute;es, en quantit&eacute;s telles que 100 g de produits contiennent au moins 20 g de noisettes.<P><B><I>2.4.2.2 Chocolat au lait et aux noisettes Gianduja</I></B><P>Le <I>Chocolat au lait et aux noisettes Gianduja </I>est le produit obtenu, premi&egrave;rement &agrave; partir de chocolat au lait ayant une teneur minimale d'extrait sec laitier de 10%, se r&eacute;f&eacute;rant &agrave; l'adjonction d'ingr&eacute;dients du lait dans leurs proportions naturelles except&eacute; que la mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re peut &ecirc;tre ajout&eacute;e ou retir&eacute;e, et deuxi&egrave;mement, &agrave; partir de noisettes finement broy&eacute;es en quantit&eacute;s telles que 100 g de produits contiennent au moins 15 g de noisettes.<P><B>2.4.3 Chocolate a la taza</B><P><B><I>2.4.3.1</I></B><I> </I>Le <I>Chocolate a la taza</I> est le produit d&eacute;crit &agrave; la section 2.1.1 de la pr&eacute;sente norme et qui contient un maximum de 8% m/m de farine et/ou d'amidon.<P><B><I>2.4.3.2 </I></B>Le <I>Chocolate familiar a la taza</I> est le produit d&eacute;crit &agrave; la section 2.1.2 de la pr&eacute;sente norme et qui contient un maximum de 18% m/m de farine et/ou d'amidon.<P><P ALIGN="CENTER"><B>TABLEAU 1 (<I>1/2</I>): R&Eacute;CAPITULATIF DES DISPOSITIONS DE LA SECTION 2 RELATIVES &Agrave; LA COMPOSITION</B><P>(Pourcentage calcul&eacute; sur la mati&egrave;re s&egrave;che dans le produit et apr&egrave;s d&eacute;duction du poids des autres produits comestibles autoris&eacute;s &agrave; la section 2.1)<P> <TABLE BORDER>   <TR VALIGN="middle">      <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1>        <P ALIGN="CENTER"><B>Produit\Constituants</B><BR></TD>     <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1>        <P ALIGN="CENTER"><B>Beurre de cacao</B><BR></TD>     <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1>        <P ALIGN="CENTER"><B>Composants secs d&eacute;graiss&eacute;s de cacao</B><BR></TD>     <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1>        <P ALIGN="CENTER"><B>Composants secs de cacao</B><BR></TD>     <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1>        <P ALIGN="CENTER"><B>Mati&egrave;re grasse laiti&egrave;re</B><BR></TD>     <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1>        <P ALIGN="CENTER"><B>Extraits secs laitiers totaux</B><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>2.1 TYPES DE CHOCOLAT</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.1.1 CHOCOLAT<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 18<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 14<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 35<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.1.2 CHOCOLAT SUCR&Eacute;<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 18<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 12<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 30<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.1.3 CHOCOLAT DE COUVERTURE<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 31<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 2,5<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 35<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.1.4 TYPES DE CHOCOLAT AU LAIT <BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.1.4.1 CHOCOLAT AU LAIT<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 2,5<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 25<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">2,5-3,5<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">12-14<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.1.4.2 CHOCOLAT DE MENAGE AU LAIT <BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 2,5<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 20<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 5<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 20<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.1.4.3 CHOCOLAT DE COUVERTURE AU LAIT<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 2,5<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 25<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 2,5<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 14<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.1.5 CONFISERIE AU BEURRE DE CACAO/CHOCOLAT BLANC<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 20<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">2,5-3,5<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 14<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>2.2 VERMICELLES ET FLOCONS (Pastilles, copeaux)</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.2.1 CHOCOLAT EN VERMICELLES/FLOCONS (pastilles, copeaux)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 12<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 14<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 32<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.2.2 CHOCOLAT AU LAIT EN VERMICELLES/FLOCONS (pastilles, copeaux)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 2,5<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 20<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 3<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 12<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>2.3 CHOCOLAT FOURR&Eacute;</B> (Voir section 2.3)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>2.4 AUTRES PRODUITS &Agrave; BASE DE CHOCOLAT</B> <BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.4.1 BONBON DE CHOCOLAT OU PRALINE(Voir Section 2.4.1)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.4.2 CHOCOLATS GIANDUJA<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.4.2.1 CHOCOLAT AUX NOISETTES GIANDUJA (Voir section 2.4.2.1).<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 8<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 32<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.4.3 CHOCOLAT AU LAIT ET AUX NOISETTES GIANDUJA (Voir section 2.4.2.2).<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER">&gt;= 10<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.4.3 CHOCOLATE A LA TAZA<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.4.3.1 CHOCOLATE A LA TAZA (Voir section 2.4.3.1)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2.4.3.2 CHOCOLATE FAMILIAR A LA TAZA (Voir section 2.4.3.2)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> </TABLE> <BR><B>3. ADDITIFS ALIMENTAIRES</B><P>Seuls les additifs alimentaires &eacute;num&eacute;r&eacute;s ci-apr&egrave;s peuvent &ecirc;tre utilis&eacute;s et dans les limites sp&eacute;cifi&eacute;es.<P><B>3.1</B> Les agents alcalinisants et neutralisants transf&eacute;r&eacute;s au cours de la transformation des produits du cacao ne peuvent &ecirc;tre pr&eacute;sents qu'&agrave; une concentration proportionnelle &agrave; la quantit&eacute; maximale pr&eacute;vue.<P><TABLE > <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>3.2</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>R&eacute;gulateurs de l'acidit&eacute;</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P ALIGN="CENTER"><B>Concentration maximale</B><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>503i)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Carbonate d'ammonium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>527<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Hydroxyde d'ammonium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>503ii)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Carbonate acide d'ammonium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>170i)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Carbonate de calcium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>330<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Acide citrique<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>504i)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Carbonate de magn&eacute;sium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>528<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Hydroxyde de magn&eacute;sium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>530<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Oxyde de magn&eacute;sium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>501i)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Carbonate de potassium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Limit&eacute;e par les BPF<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>525<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Hydroxyde de potassium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>501ii)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Carbonate acide de potassium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>500i)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Carbonate de sodium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>524<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Hydroxyde de Sodium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>500ii)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Carbonate acide de Sodium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>526<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Hydroxyde de Calcium<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>338<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Acide orthophosphorique<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2,5g/kg exprim&eacute;s en tant que P<SUB>2</SUB>O<SUB>5 </SUB>dans les<SUB> </SUB>produits finis de cacao et de chocolat<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>334<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Acide tartrique (L)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>5 g/kg dans les produits finis de cacao et de chocolat<BR></TD> </TR> </TABLE> <BR><TABLE > <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>3.3</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Emulsifiants</B><BR></TD> <TD COLSPAN=2 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Concentration maximale</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Denr&eacute;es</B><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>471<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Mono- et diglyc&eacute;rides d'acides gras<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>322<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>L&eacute;cithines<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>BPF<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>422<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Glyc&eacute;rol<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>442<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Sels d'ammonium des acides phosphatidiques<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>10 g/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>476<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Esters polyglyc&eacute;roliques de l'acide ricinol&eacute;ique interest&eacute;rifi&eacute;<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>5 g/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>491<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Monost&eacute;arate de sorbitane<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>15 g/kg en combinaison<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>492<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Trist&eacute;arate de sorbitane<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>10 g/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>435<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Monost&eacute;arate de polyoxy&eacute;thyl&egrave;ne (20) sorbitane<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>3.4</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Aromatisants</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>3.4.1<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Ar&ocirc;mes naturels tels d&eacute;finis dans le Codex Alimentarius, et leurs &eacute;quivalents de synth&egrave;se sauf ceux imitant l'ar&ocirc;me naturel du chocolat ou du lait<A NAME="fnB11" HREF="#fn11">[11]</A><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>BPF<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>3.4.2<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Vanilline<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>3.4.3<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Ethyl-vanilline<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>3.5</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Edulcorants</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>950<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Ac&eacute;sulfame K<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>500 mg/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>951<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Aspartame<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>2 000 mg/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>952<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Acide cyclamique et ses sels de Na et Ca<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>500 mg/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>954<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Saccharine et ses sels de Na et Ca<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>500 mg/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>957<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Thaumatine<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>BPF<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>420<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Sorbitol<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>421<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Mannitol<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>953<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Isomalt<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>965<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Maltitol<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>BPF<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>966<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Lactitol<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>967<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Xylitol<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>959<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Dihydrochalcone de n&eacute;ohesp&eacute;ridine<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>100 mg/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>3.6</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Agents de gla&ccedil;age</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>414<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Gomme arabique (gomme d'acacia)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>440<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Pectine<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>901<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Cire d'abeille blanche et jaune<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>BPF<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>902<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Cire de Candelilla<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>903<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Cire de Carnauba<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>904<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Gomme-laque<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>3.7</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Antioxyg&egrave;nes</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>304<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Palmitate d'ascorbyle<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1.5 (chocolat blanc)<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>319<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Butylhydroquinone tertiaire<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>200 mg/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1.5 (chocolat blanc)<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>320<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Hydroxyanisol butyle<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1.5 (chocolat blanc)<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>321<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Hydroxytolu&egrave;ne butyle<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1.5 (chocolat blanc)<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>310<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Gallate de propyle<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1.5 (chocolat blanc)<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>307<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Alpha-tocoph&eacute;rol<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>750 mg/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1.5 (chocolat blanc)<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>3.8</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Colorants (aux fins de d&eacute;coration seulement)</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>175<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Or<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>BPF<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>174<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Argent<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>3.9</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Agents de charge</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>1200<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Polydextrose A et N<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>BPF<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>3.10</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>Auxiliaires technologiques</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Hexane (62&#176;C - 82&#176;C)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>1 mg/kg<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><BR></TD> </TR> </TABLE> <BR><B>4. CONTAMINANTS</B><P><TABLE > <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>4.1</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Arsenic (As)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>0,5 mg/kg<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>4.2</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Cuivre (Cu)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>20 mg/kg<BR></TD> </TR> <TR VALIGN="TOP"> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P><B>4.3</B><BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>Plomb (Pb)<BR></TD> <TD COLSPAN=1 ROWSPAN=1 VALIGN="TOP"> <P>1 mg/kg<BR></TD> </TR> </TABLE> <BR><B>5. HYGI&Egrave;NE</B><P>5.1 Il est recommand&eacute; de pr&eacute;parer et manipuler les produits couverts par les dispositions de cette norme conform&eacute;ment aux sections appropri&eacute;es du Code d'usages international recommand&eacute; - Principes g&eacute;n&eacute;raux d'hygi&egrave;ne alimentaire (CAC/RCP 1-1969, R&eacute;v.3-1997) et d'autres documents du Codex pertinents tels que les codes d'usages en mati&egrave;re d'hygi&egrave;ne et les codes d'usages.<P>Les produits devraient &ecirc;tre conformes &agrave; tout crit&egrave;re microbiologique &eacute;tabli en conformit&eacute; avec les Principes r&eacute;gissant l'&eacute;tablissement et l'application de crit&egrave;res microbiologiques pour les aliments (CAC/GL 21-1997).<P>5.2 Dans la mesure o&ugrave; le permettent de bonnes pratiques de fabrication, le produit doit &ecirc;tre exempt de mati&egrave;res inadmissibles.<P>5.3 Lorsqu'il est analys&eacute; selon des m&eacute;thodes appropri&eacute;es d'&eacute;chantillonnage et d'examen, le produit:<BLOCKQUOTE>a) doit &ecirc;tre exempt de micro-organismes en quantit&eacute;s pouvant pr&eacute;senter un risque pour la sant&eacute;;<P>b) doit &ecirc;tre exempt de parasites pouvant pr&eacute;senter un risque pour la sant&eacute;; et<P>c) ne doit contenir aucune substance provenant de micro-organismes en quantit&eacute;s pouvant pr&eacute;senter un risque pour la sant&eacute;.</BLOCKQUOTE><B>6. &Eacute;TIQUETAGE</B><P>Outre les dispositions de la <I>Norme g&eacute;n&eacute;rale pour l'&eacute;tiquetage des denr&eacute;es alimentaires pr&eacute;emball&eacute;es</I> - CODEX STAN 1-1985, R&eacute;v. 1-1991, les dispositions sp&eacute;cifiques ci-apr&egrave;s sont applicables:<P><B>6.1 D&eacute;signation du produit</B><P>6.1.1 Les produits d&eacute;crits aux sections 2.1 &agrave; 2.4 de la pr&eacute;sente Norme et conformes aux sp&eacute;cifications appropri&eacute;es de la section pertinente doivent porter la d&eacute;signation pr&eacute;vue &agrave; la section 2 au paragraphe correspondant et sous r&eacute;serve des dispositions de la section 6 de la pr&eacute;sente Norme. Les d&eacute;nominations <I>&#171;chocolat amer sucr&eacute;&#187;</I>, <I>&#171;chocolat demi sucr&eacute;&#187;</I> et <I>&#171;chocolat noir&#187;</I> pourront &ecirc;tre utilis&eacute;es comme synonyme de chocolat, comme d&eacute;fini &agrave; la section 2.1.1.<P>[6.1.2 Si la quantit&eacute; de l'un quelconque des produits comestibles ajout&eacute;s conform&eacute;ment &agrave; la section 2.1 de la pr&eacute;sente Norme est &eacute;gale ou sup&eacute;rieure &agrave; 5% m/m du poids du produit, une r&eacute;f&eacute;rence &agrave; ce(s) produit(s) doit figurer dans la d&eacute;nomination du produit.<P>Lorsque le sucre est int&eacute;gralement remplac&eacute; par des &eacute;dulcorants, une d&eacute;claration appropri&eacute;e devrait figurer dans la d&eacute;signation du chocolat.<P><U>Exemple</U>: Chocolat X &eacute;dulcor&eacute; avec de l'aspartame.]<P>L'utilisation de graisses v&eacute;g&eacute;tales en plus du beurre de cacao conform&eacute;ment aux dispositions de la section 2.1 doit &ecirc;tre indiqu&eacute;e sur l'&eacute;tiquette en association avec le nom et/ou la repr&eacute;sentation du produit. Les autorit&eacute;s comp&eacute;tentes peuvent prescrire la mani&egrave;re dont cette d&eacute;claration doit &ecirc;tre faite.<P><B>6.1.3 Confiserie au beurre de cacao/chocolat blanc</B><P>Le produit d&eacute;crit &agrave; la section 2.1.5 de la pr&eacute;sente Norme et conforme aux sp&eacute;cifications appropri&eacute;es de la pr&eacute;sente Norme doit &ecirc;tre d&eacute;sign&eacute; <I>&#147;confiserie au beurre de cacao&#148;</I>. Dans les pays o&ugrave; le terme<B> </B><I>&#147;chocolat blanc&#148;</I> est largement utilis&eacute;, cette appellation est autoris&eacute;e.<P><B>6.1.4 Chocolat fourr&eacute;</B><P>6.1.4.1 Les produits d&eacute;crits &agrave; la section 2.3 doivent &ecirc;tre d&eacute;sign&eacute;s <I>&#147;chocolat fourr&eacute; X&#148;, &#147;chocolat garni X&#148;</I> ou <B><I>&#147;chocolat avec partie centrale X</I>&#148;</B> o&ugrave; <I>&#147;X&#148;</I> est la description de la garniture int&eacute;rieure.<P>6.1.4.2 Le type de chocolat dont est constitu&eacute; l'enrobage peut &ecirc;tre d&eacute;clar&eacute;, mais les d&eacute;signations utilis&eacute;es doivent &ecirc;tre identiques &agrave; celles que pr&eacute;voit la section 6.1.1 de la pr&eacute;sente Norme.<P>6.1.4.3 Le consommateur doit &ecirc;tre inform&eacute; de la nature de la partie centrale au moyen d'une d&eacute;claration appropri&eacute;e.<P><B>6.1.5 Un chocolat (</B>Bonbon de chocolat <B>ou</B> Praline<B>)</B><P>Les produits de la taille d'une bouch&eacute;e d&eacute;crits &agrave; la section 2.4.1 de la pr&eacute;sente Norme doivent &ecirc;tre d&eacute;sign&eacute;s <I>&#147;un chocolat&#148;</I> ou <I>&#147;bonbon de chocolat ou praline&#148;</I><B>.</B><P><B>6.1.6 Chocolats assortis</B><P>Lorsque les produits d&eacute;crits aux sections 2.1, 2.2, 2.3 ou 2.4, &agrave; l'exception du &#147;chocolat &agrave; la taza&#148;, sont vendus en assortiments, la d&eacute;signation du produit peut &ecirc;tre remplac&eacute;e par les mots <I>&#147;chocolats assortis&#148; </I>ou <I>&#147;chocolats fourr&eacute;s assortis&#148;,</I> <I>&#147;vermicelles assortis&#148;, etc</I><B>.</B> Dans ce cas, une seule liste d'ingr&eacute;dients pour tous les produits de l'assortiment doit &ecirc;tre pr&eacute;sent&eacute;e, ou bien des listes mentionnant les ingr&eacute;dients pr&eacute;sents dans chaque produit.<P><B>6.1.7 Autres informations n&eacute;cessaires</B><P>6.1.7.1 Tout ar&ocirc;me caract&eacute;risant, autre que l'ar&ocirc;me chocolat, doit &ecirc;tre d&eacute;clar&eacute; dans la d&eacute;signation du produit.<P>6.1.7.2 Les ingr&eacute;dients qui sont sp&eacute;cialement aromatiques et caract&eacute;risent le produit doivent &ecirc;tre d&eacute;clar&eacute;s dans la d&eacute;signation du produit (par exemple chocolat au mocca).<P><B>6.1.8 [Emploi du terme chocolat</B><P>Les produits qui ne sont pas d&eacute;finis dans la pr&eacute;sente norme et dont le go&ucirc;t d&eacute;rive de composants secs d&eacute;graiss&eacute;s du cacao, peuvent comporter le terme "chocolat" dans leur d&eacute;signation selon l'usage et ce, pour d&eacute;signer d'autres produits qui ne peuvent &ecirc;tre confondus avec ceux qui sont d&eacute;finis dans la pr&eacute;sente norme.<B>]</B><P><B>6.2 [D&eacute;claration de la teneur minimale en cacao</B><P>Les produits d&eacute;crits &agrave; la section 2.1 de la pr&eacute;sente Norme doivent porter une d&eacute;claration de l'extrait sec du cacao; toutefois, les gouvernements des pays o&ugrave; des noms diff&eacute;rents sont utilis&eacute;s pour distinguer les produits, peuvent autoriser une d&eacute;rogation &agrave; l'obligation de faire figurer cette d&eacute;claration. Aux fins de cette d&eacute;claration, le pourcentage d&eacute;clar&eacute; doit &ecirc;tre calcul&eacute; apr&egrave;s d&eacute;duction des autres produits alimentaires autoris&eacute;s.<B>]</B><P><B>6.3 [Contenu net</B><P>Le poids net peut ne pas &ecirc;tre d&eacute;clar&eacute; sur l'&eacute;tiquette dans le cas de petits conditionnements ne d&eacute;passant pas 50 g.<B>]</B><P><B>6.4 &Eacute;tiquetage des r&eacute;cipients non destin&eacute;s &agrave; la vente au d&eacute;tail</B><P>Les informations requises &agrave; la section 6 de la pr&eacute;sente norme et &agrave; la section 4 de la Norme g&eacute;n&eacute;rale Codex pour l'&eacute;tiquetage des denr&eacute;es alimentaires pr&eacute;emball&eacute;es figureront soit sur les r&eacute;cipients (les emballages) soit sur les documents d'accompagnement, except&eacute; la d&eacute;signation de l'aliment, l'identification du lot, et le nom et l'adresse du fabricant ou du conditionneur qui doit figurer sur le r&eacute;cipient non destin&eacute; &agrave; la vente au d&eacute;tail. Cependant, l'identification du lot et le nom et l'adresse du fabricant ou du conditionneur peuvent &ecirc;tre remplac&eacute;s par une marque d'identification pour autant qu'une telle marque soit clairement identifi&eacute;e dans les documents d'accompagnement.<P><B>7. M&Eacute;THODES D'ANALYSE ET D'&Eacute;CHANTILLONNAGE</B><P><B>7.1 DETERMINATION DE LA TENEUR EN ARSENIC</B><P>Selon la m&eacute;thode AOAC 952.13 (M&eacute;thode g&eacute;n&eacute;rale Codex).<P><B>7.2 DETERMINATION DU POURCENTAGE ENTRE LA PARTIE CENTRALE ET L'ENROBAGE DANS LES CHOCOLATS COMPOSES ET FOURRES</B><P>Toutes les m&eacute;thodes approuv&eacute;es pour le type de chocolat utilis&eacute; dans l'enrobage et celles approuv&eacute;es pour le type de garniture int&eacute;rieure concern&eacute;e.<P><B>7.3 DETERMINATION DE LA TENEUR EN BEURRE DE CACAO</B><P>Selon la m&eacute;thode AOAC 963.15 ou IOCCC 14-1972.<P><B>7.4 DETERMINATION DE LA TENEUR EN CUIVRE</B><P>Selon la m&eacute;thode AOAC 971.20 (m&eacute;thode g&eacute;n&eacute;rale Codex) ou AOAC 960.40 (m&eacute;thode g&eacute;n&eacute;rale Codex).<P><B>7.5 DETERMINATION DE LA TENEUR EN COMPOSANTS SECS DEGRAISSES DU CACAO</B><P>Selon la m&eacute;thode AOAC 931.05.<P><B>7.6 DETERMINATION DE LA TENEUR EN COMPOSANTS SECS DEGRAISSES DU LAIT</B><P>Selon la m&eacute;thode IOCCC 17-1973 ou AOAC 939.02.<P><B>7.7 DETERMINATION DE LA TENEUR EN PLOMB</B><P>Selon la m&eacute;thode AOAC 986.15 (m&eacute;thode g&eacute;n&eacute;rale Codex).<P><B>7.8 DETERMINATION DE LA TENEUR EN MATIERE GRASSE LAITIERE</B><P>Selon la m&eacute;thode IOCCC 8i (1962) ou les m&eacute;thodes AOAC 945.34, 925.41B, 920.80.<P><B>7.9 DETERMINATION DE LA TENEUR EN EAU</B><P>Selon la m&eacute;thode IOCCC 26-1988 ou AOAC 977.04 (M&eacute;thode Karl Fischer); ou AOAC 931.04 ou IOCCC 1-1952 (gravim&eacute;trie).<P><B>7.10 DETERMINATION DE LA TENEUR EN MATIERES GRASSES TOTALES</B><P>Selon la m&eacute;thode AOAC 963.15.<P><B>7.11 DETERMINATION DE LA TENEUR EN MATIERE GRASSE VEGETALE</B><P>A &eacute;laborer.<p> <hr> <a name="fn11" href="#fnB11">[11]</a> Confirm&eacute; provisoirement  <hr> <p align="center"> <a href="x8943f0f.htm#TopOfPage"><img src="back.gif" width="43" height="35" alt="Page pr&eacute;c&eacute;dente" border="0"></A> <a href="#TopOfPage"><img src="top.gif" width="43" height="35" alt="D&eacute;but de page" border="0"></A> <a href="x8943f0h.htm#TopOfPage"><img src="next.gif" width="43" height="35" alt="Page suivante" border="0"></A> </p> </body> </html> 
