<HTML> <HEAD>    <META HTTP-EQUIV="Content-Type" CONTENT="text/html; charset=iso-8859-1">    <META NAME="GENERATOR" CONTENT="Mozilla/4.05 [fr] (Win95; I) [Netscape]">    <META NAME="Author" CONTENT="Simon-Pierre Nothomb">    <TITLE>Preliminary assessment</TITLE> </HEAD> <BODY TEXT="#000000" BGCOLOR="#333333" LINK="#999999" VLINK="#FFCC33" ALINK="#FF0000"> &nbsp; <CENTER><TABLE BORDER=0 CELLPADDING=0 WIDTH="647" BGCOLOR="#FCDEB1" > <TR> <TD> <CENTER><B><FONT FACE="Arial, Helvetica"><FONT SIZE=+0>EUxIN</FONT></FONT></B></CENTER> </TD> </TR>  <TR> <TD> <CENTER><FONT FACE="Verdana, Arial, Helvetica"><FONT SIZE=-2>[ <A HREF="default.htm">Home</A> | <A HREF="docs.htm">Documents</A> |&nbsp; <A HREF="euxadd1.htm">Address reader</A> ]&nbsp;</FONT></FONT></CENTER> </TD> </TR> </TABLE></CENTER> &nbsp; <CENTER><TABLE BORDER=0 WIDTH="648" BGCOLOR="#F5CF8F" > <TR VALIGN=TOP> <TD BGCOLOR="#F5CF8F">&nbsp;<FONT COLOR="#FFCC99">........</FONT>&nbsp; <BR><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>&nbsp;</FONT></FONT></TD>  <TD BGCOLOR="#666666"> <CENTER><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>&nbsp;</FONT></FONT></CENTER> <B><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Professeur Panajotis LADAS</FONT></FONT></B>&nbsp; <BR><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Universit&eacute; de Salonique</FONT></FONT>&nbsp; <BR>&nbsp; <BR>&nbsp; <BR>&nbsp; <CENTER><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>&nbsp; </FONT><B><FONT SIZE=+2>Equit&eacute; et &laquo;oikonomia&raquo; : m&eacute;canismes de flexibilit&eacute; dans l'application de la loi</FONT></B></FONT></CENTER> &nbsp; <BR>&nbsp; <BR>&nbsp;&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>&nbsp; La loi est la r&egrave;gle juridique qui r&eacute;git les relations sociales. En effet le ternie &laquo;r&egrave;gle&raquo; au sens propre d&eacute;signe l'instrument qui sert &agrave; tracer une ligne droite; au sens figur&eacute; c'est le mod&egrave;le, auquel les individus doivent adapter leur comportement afin que l'ordre soit impos&eacute; dans la vie en commun. Pour &ecirc;tre efficace la r&egrave;gle&nbsp; doit&nbsp; avoir comme&nbsp; caract&eacute;ristiques&nbsp; l'imp&eacute;ratif,&nbsp; la permanence, la coercition, la g&eacute;n&eacute;ralit&eacute; et, le cas &eacute;cheant, 1' abstraction.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Le caract&egrave;re g&eacute;n&eacute;ral se manifeste par l'application de la r&egrave;gle &agrave; tous les individus. On pourrait consid&eacute;rer la g&eacute;n&eacute;ralit&eacute; comme &eacute;quivalent de l'impersonnel. La g&eacute;n&eacute;ralit&eacute; de la r&egrave;gle est th&eacute;oriquement&nbsp; une&nbsp; garantie&nbsp; contre&nbsp; toute&nbsp; forme&nbsp; de discrimination&nbsp; personnelle [1].&nbsp; Elle&nbsp; t&eacute;moigne&nbsp; l'&eacute;galit&eacute;&nbsp; des individus devant la loi.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>D'autre part le trait de l'abstraction, se r&eacute;f&eacute;rant plut&ocirc;t &agrave; la technique l&eacute;gislative, signifie la r&eacute;v&eacute;lation du droit dans la forme de r&egrave;gles abstraites. Par opposition aux Romains qui se plaisaient dans la casuistique, les l&eacute;gislateurs modernes, concevant les rapports sociaux dans leurs caract&egrave;res g&eacute;n&eacute;raux, s'appliquent &agrave; r&eacute;glementer par une seule r&egrave;gle plusieurs cas [2].</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>La r&egrave;gle de droit par sa g&eacute;n&eacute;ralit&eacute; et par son abstraction ne couvre jamais compl&egrave;tement le cas concret, mais tant&ocirc;t elle reste en dec&agrave; de celui-ci, tant&ocirc;t elle le d&eacute;borde. D&eacute;j&agrave; Platon disait: &laquo; nous estimons que le l&eacute;gislateur ne deviendra jamais capable, alors que ses prescriptions s'adressent &agrave; la totalit&eacute; de ses sujets ensemble,&nbsp; d'attribuer&nbsp; avec&nbsp; exactitude&nbsp; &agrave;&nbsp; chacun&nbsp; d'eux&nbsp;</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Effectivement la justice consiste selon la d&eacute;finition c&eacute;l&egrave;bre et toujours exacte, &agrave; rendre &agrave; chacun ce qui lui est d&ucirc; jus suum cuique tribuere. C'est pour cela que la justice est symbolis&eacute;e par une balance dont les plateaux sont en &eacute;quilibre. Egalit&eacute; dans la mesure. L'homme aspire &agrave; cette &eacute;galit&eacute;. S'il y aspire c'est qu'il sait bien qu'elle ne sera jamais compl&egrave;tement r&eacute;alis&eacute;e. Alors la justice devient un id&eacute;al de perfection auquel nous aspirons; un but &agrave; atteindre. Le droit objectif, c'est-&agrave;-dire les r&egrave;gles positives gouvernant nos rapports est le moyen d'y parvenir.&nbsp; C'est la t&acirc;che du juge d'appliquer la loi. Dans l'application du droit positif le juge doit faire r&eacute;gner l'id&eacute;e de la justice. Alors il statue en &eacute;quit&eacute;. il est incontestable que &eacute;tendu dans un sens large le mot &eacute;quit&eacute; ne d&eacute;signe rien d'autre que la justice. Equit&eacute;. Egalit&eacute;. Etre &eacute;quitable, c'est &ecirc;tre juste, tenir &eacute;gaux les plateaux de la balance.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>La notion de l'&eacute;quit&eacute; para&icirc;t reposer sur la pens&eacute;e philosophique de la Gr&egrave;ce ancienne.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>C'est Periandros qui cite (le sixi&egrave;me si&egrave;cle a.J.C.) cette notion pour la premi&egrave;re fois en l'opposant au droit &eacute;crit et strict (...). Ensuite</FONT></FONT> <FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>le sophiste Gorgias (5i&egrave;me si&egrave;cle a.J.C) (...) oppose la cl&eacute;mence de l'&eacute;quit&eacute; &agrave; l'arrogance du droit et la v&eacute;rit&eacute;</FONT></FONT> <FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>de la raison &agrave; la pr&eacute;cision de la loi. C'est ainsi que Gorgias introduit &agrave; la pens&eacute;e philosophique la consid&eacute;ration de donn&eacute;es subjectives. D'apr&egrave;s Aristote l'&eacute;quit&eacute; est la r&eacute;ctification du droit</FONT></FONT> <FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>&eacute;crit (...). Il y a lieu a souligner ici que dans la pens&eacute;e grecque antique l' id&eacute;e du droit objectif, comme nous l'entendons aujourd'hui n'&eacute;tait pas claire. D'autre part l'id&eacute;e de la justice s'identifiant avec la vertu envers nos proches (...), la conception du droit objectif comme un ordre en soi constitue[nt] une conqu&ecirc;te de l'esprit pratique des Romains. Toutefois dans la pens&eacute;e philosophique de la Gr&egrave;ce antique l'&eacute;quit&eacute; se pr&eacute;sente comme un m&eacute;canisme de flexibilit&eacute; dans l'application du droit. C'est un m&eacute;canisme qui repose a l'initiative du juge et en constitue son devoir principal.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>La notion d'&eacute;quit&eacute; s'ins&egrave;re dans le droit romain au moyen de la rh&eacute;torique, ch&egrave;re &agrave; l'esprit romain et devient une des moyens les plus efficaces du renouv&egrave;lement du jus strictum. Selon Ciceron jus civile est aequitas constituta us qui ejusdem civitatis sunt (...) D'apr&egrave;s la d&eacute;finition donn&eacute;e par Celsus (2&egrave;me si&egrave;cle ap.J.C.), comme ceftte d&eacute;finition nous est transmise par le jurisconsulti est ars boni et aequi&raquo; Le deuxi&egrave;me si&egrave;cle, l'empereur Antonin dans un rescriptum c'est &agrave; dire une r&eacute;ponse authenthique prescrit que le judiciable m&eacute;rite d'&ecirc;tre aid&eacute; chaque fois que l'&eacute;quit&eacute; l'exige &laquo;ubi aequitas evidens poscit subvenendum est&raquo; ( Marcellus de 4.1.7.)</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>En effet une forme classique du droit d'&eacute;quit&eacute; est le &laquo;jus honorarium&raquo; face au &laquo;jus strictum&raquo;. Dans cette forme ancienne du &laquo;jus honorarium&raquo; l'&eacute;quit&eacute; appara&icirc;t seulement comme une institution de proc&eacute;dure bas&eacute;e sur l'usage des exceptions ayant pour but d'&eacute;pargner au d&eacute;biteur les lourdes cons&eacute;quences provenant de l'application stricte de la loi lors de l'execution forc&eacute;e. Peu &agrave; peu le principe de l'&eacute;quit&eacute; s'ins&egrave;re dans les dispositions du droit mat&eacute;riel pour en devenir finalement une institution propre. C'est ainsi que l'&eacute;quit&eacute; devient elle-m&ecirc;me r&egrave;gle de droit. Le juge est d&eacute;l&eacute;gu&eacute; par le l&eacute;gislateur de statuer en justice.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Il est &eacute;vident que le principe d'&eacute;quit&eacute; ne s'identifie pas avec l'inobservation de la loi mais avec son application juste. Il ne s'agit pas d'un conflit entre une loi injuste et le besoin de justice, mais entre ce besoin de justice et une loi juste. Une loi peut donc &ecirc;tre juste et son application &agrave; un cas d&eacute;termin&eacute; injuste l'&eacute;quit&eacute; invite &agrave; &eacute;carter dans un cas particulier l'application d'un r&egrave;gle de droit, juste dans son g&eacute;n&eacute;ralit&eacute;. Alors le juge devient "un ministre d'&eacute;quit&eacute;".</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>De nos jours il existe des cas o&ugrave; le l&eacute;gislateur dans l'impossibilit&eacute; o&ugrave; il est de pr&eacute;voir tous les cas pouvant surgir, abandonne &agrave; la discr&eacute;tion du juge le soin de statuer en &eacute;quit&eacute; sur un cas particulier et nous avons l&agrave; l'&eacute;quit&eacute; au sens restreint du mot.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Cette libert&eacute; reconnue au pouvoir discr&eacute;tionnaire du juge peut dans quelques cas s'exercer dans certaines limites o&ugrave; ce pouvoir peut se manifester dans la pr&eacute;f&eacute;rence accord&eacute;e &agrave; une certaine forme de r&eacute;glementation judici&egrave;re au milieu d'une foule d'autres. Dans tous ces cas le juge est tenu de rechercher la solution dans l'esprit de la loi. Un pareil jugement devra en plus s'inspirer des principes immuables de l'&eacute;galit&eacute; et de la libert&eacute; qui sont les deux piliers sur lequel repose l'id&eacute;e de la justice. Le juge en statuant en &eacute;quit&eacute; devra faire montrer une impartialit&eacute; absolue au point de se persuader qu'il choisirait la m&ecirc;me solution dans un cas pareil se pr&eacute;sentant dans l'avenir.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>C 'est l'id&eacute;e m&ecirc;me de l'abrogation &agrave; la norme, qui se trouve &agrave; la base de la notion de &laquo;oikonomia&raquo;, un terme employ&eacute; avec un connotation canonique.&nbsp; L'&eacute;conomie en tant que notion analogue &agrave;&nbsp; l'&eacute;quit&eacute; se rencontre au droit eccl&eacute;siastique de l'Eglise Orthodoxe. Le mot lui-m&ecirc;me d&eacute;signe la fonction de loikonomos dans l'administration des affaires d'une maison. &laquo;oikonomos&raquo; vient du verbe &laquo; oikonom&eacute;o-o &raquo; lui-m&ecirc;me form&eacute; &agrave; partir du substantif &laquo; oikos &raquo; (maison) et du verbe &laquo; nemo &raquo;) (repartir) Le sens propre du terme &laquo;oikonomia&raquo; subsiste dans la langue hell&eacute;nique et notamment n&eacute;o-testamentaire. Ainsi lisons-nous dans une parabole de J&eacute;sus cit&eacute;e par Saint-Luc : (...) L'Ap&ocirc;tre Paul l'utilise au sens figur&eacute; pour indiquer la charge de l'annonce de l'Evangile que le Seigneur lui a confi&eacute;. D&eacute;j&agrave; en grec classique, on trouve le sens d&eacute;riv&eacute; de &laquo;plan&raquo;, de &laquo;disposition&raquo;, d'o&ugrave; l'application faite dans le corpus paulinien au plan de Dieu pour le salut de l'Humanit&eacute;. On ne sera pas, par cons&eacute;quent, surpris de rencontrer souvent ce terme dans les textes liturgiques. Quand, &agrave; l'&eacute;poque byzantine, le mot &laquo; oikonomia &raquo; sera usit&eacute; dans un contexte canonique pour d&eacute;signer une attitude de flexibilit&eacute;, la connotation th&eacute;ologique n'est&nbsp; pas&nbsp; absente.&nbsp; La&nbsp; condescendance&nbsp; des&nbsp; autorit&eacute;s eccl&eacute;siastiques comp&eacute;tentes est justifi&eacute;e implicitement, voire comme refl&eacute;tant la cl&eacute;mence divine.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Comme il est d&eacute;j&agrave; mentionn&eacute; l'&eacute;conomie constitue un m&eacute;canisme de flexibilit&eacute; du Droit Eccl&eacute;siastique de l'Eglise Orthodoxe de Orient. Mais son application pr&eacute;sente des particularit&eacute;s dues au fait que le Droit Eccl&eacute;siastique de cette Eglise n'appara&icirc;t pas comme un syst&egrave;me de r&egrave;gles ferm&eacute;, pareil au droit canonique de l'Eglise d'Occident. Ainsi, la notion de r&egrave;gle qui se voit mod&eacute;r&eacute;e par l'application de l'&eacute;conomie n'a pas le contenu fixe de la r&egrave;gle &eacute;crite. C 'est d'ailleurs pour cette raison que la notion m&ecirc;me d'&eacute;conomie dans les textes eccl&eacute;siastiques et peut-&ecirc;tre vue en correspondance avec l'&eacute;quit&eacute; premi&egrave;rement dans le fonctionnement des cours eccl&eacute;siastiques et certainement au niveau des r&egrave;gles saintes.</FONT></FONT>&nbsp; <BR><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>La notion de l'&eacute;conomie se manifeste comme celle de l'&eacute;quit&eacute; en deux formes; le &laquo;dispense ex post&raquo; et &laquo;l'&eacute;conomie ad facientum&raquo;. La premi&egrave;re est justement la mod&eacute;ration de la r&egrave;gle &eacute;ccl&eacute;siastique lors de son application et appartient &agrave; la juridiction du juge eccl&eacute;siastique</FONT></FONT> <FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>tandis que l'&eacute;conomie adfacientum constitue une forme analogue de la technique actuelle du droit, au cours de laquelle le l&eacute;gislateur lui-m&ecirc;me abandonnant le r&egrave;glement detaill&eacute; introduit dans son propre texte la notion de l'&eacute;quit&eacute;, soit avec l'introduction des exeptions &agrave; la r&egrave;gle g&eacute;n&eacute;rale, soit avec la concession au juge de la possibilit&eacute; d' appliquer le droit en tenant compte des n&eacute;cessit&eacute;s sp&eacute;cifiques de chaque cas.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Pour l'Eglise ancienne, les normes essentielles de la discipline constituaient un legs intangible remontant au christianisme primitif.</FONT></FONT>  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Dans le &laquo;livre des actes&raquo;, Saint-Paul d&eacute;clare qu'il avait &eacute;t&eacute;</FONT></FONT> <FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>&eacute;duqu&eacute; dans la stricte observasion (...) de la Loi des</FONT></FONT> <FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>P&egrave;res. &laquo; akrib&eacute;ia &raquo; a toujours signifi&eacute; en grec Pr&eacute;cision, Exacte Observance. D&eacute;j&agrave; Isocrate parle de &laquo; akrib&eacute;ia nomon &raquo;.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Comme le remarquait avec justesse le P&egrave;re G. Florovsky la th&eacute;orie extensive et flasque de l'Economie est n&eacute;e dans une p&eacute;riode de d&eacute;cadence de la th&eacute;ologie orthodoxe.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>En effet dans la toute premi&egrave;re phase de droit &eacute;crit l'acribie indique seulement une attitude s&eacute;v&egrave;re qui ne s'identifie pas n&eacute;cessairement avec la norme eccl&eacute;siastique. Chez Saint-Basile le terme &laquo;kanon&raquo; d&eacute;signe toute r&egrave;gle clairement &eacute;tablie et re&ccedil;ue dans l'Eglise. L'acribie est la stricte observance de telles r&egrave;gles. Dans la conception du droit de l'&eacute;glise ancienne les exceptions &agrave; la norme n'&eacute;taient pas consid&eacute;r&eacute;es comme acceptables que Si elles refl&eacute;taient la volont&eacute; divine en certaines circonstances.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Pour Saint-Basile l'&eacute;conomie n'est en aucune facon une d&eacute;rogation &agrave; l'acribie. Le terme &laquo; oikonomia &raquo; a la signification banale dans la langue canonico-eccl&eacute;siastique de ce temps-l&agrave;, d'une disposition adopt&eacute;e par les autorit&eacute;s hi&eacute;rarchiques.&nbsp; L'&eacute;volution s&eacute;mantique vers le sens de d&eacute;rogation motiv&eacute;e aux prescriptions du droit strict ne s'est pas faite brusquement et sans transition. Remarquons que ce fut une d&eacute;rivation logique &agrave; partir du sens originel par voie de d&eacute;duction :La bonne gestion d'une maison suppose une certaine capacit&eacute; d'ajustement aux circonstances. L'Evangile ne parle-t-il pas de l'&eacute;conome fid&egrave;le et avis&eacute;e qui sait prendre les mesures appropri&eacute;es. Quant &agrave; l'&eacute;conome habile de la parabole, il n'est certes pas pr&eacute;sent&eacute; comme un exemple de droiture, mais d' adaptation face &agrave; une situation difficile. Comme il est d&eacute;j&agrave; dit la justice s'identifiant &agrave; l'&eacute;quit&eacute; est l'un des attributs de la Perfection. Aussi Dieu est-il &agrave; la fois source d'amour et "fontaine de Justice". Mais la justice de Dieu est parfaite puisquil la rend en sondant les &acirc;mes et les consciences, en pesant chaque cas au-dessus de toute r&egrave;gle.</FONT></FONT>&nbsp; <BR><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>La juridiction eccl&eacute;siastique applique l'&eacute;conomie d&eacute;termin&eacute;e par la volont&eacute; de Dieu (la loi divine) et orient&eacute; vers le salut de l'homme.</FONT></FONT>&nbsp;  <P><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>Equit&eacute; et &eacute;conomie constituent le carrefour de la pens&eacute;e grecque, romaine et chr&eacute;tienne dans l'application de la loi.</FONT></FONT>&nbsp; <BR><FONT COLOR="#FFFFFF"><FONT SIZE=+1>&nbsp;</FONT></FONT></TD> </TR>  <TR> <TD></TD>  <TD></TD> </TR> </TABLE></CENTER>  <CENTER>&nbsp;</CENTER> &nbsp; </BODY> </HTML> 
