 . Le ravissement d' Europe CITI-FR version 1 . rvision 2 . In3activa . org . Main Menu . ZIP one huge file . ZIP multiple files . Le ravissement d' Europe . CITI-FR version 1 . rvision 2 . c 1999-200 . 1 I . Robredo . irm@in3activa . org . Licence publique de traduction . LPT-EN version 1 . 2 . http . www . in3activa . org doc en LPT-EN . html . Cette version est libre de droits sur Internet . Vous pouvez traduire et publier cette . uvre sur Internet en respectant les mmes conditions que l' original . Tous droits rservs dans toutes les langues et pour tous les pays . Introduction . Le ravissement d' Europe . Public License of Translation PLT-EN version 1 . revision 2 . Charte In3activa de Traducteurs et Interprtes CITI-FR version 1 . rvision 2 . I . DISPOSITIONS GNRALES . II . ADHERENTS AU PACTE . II . 1 . Administration de tutelle AT . II . 2 . Entits agres . II . 3 . Membres inscrits . III . SYSTME REPRSENTATIF . III . 1 . Dfinitions . III . 2 . Conseil de tutelle . III . 3 . lecteurs . III . 4 . Mdiateurs . IV . CHARTE DE PROCDURES . IV . 1 . Porte-parole de procdure . IV . 2 . Rgles de procdure et de majorit . IV . 3 . Procdures de constitution . IV . 4 . Procdure lectorale . IV . 5 . Procdures excutives . V . CONTRAT GNRAL . V . 1 . Rglement conomique . V . 2 . Contrat gnral . V . 3 . Procdures lies aux contrats . V . 4 . Droits d' excution de la Charte . c 1999-200 . 1 I . Robredo . irm@in3activa . org . Licence publique de traduction . LPT-EN version 1 . 2 . http . www . in3activa . org doc en LPT-EN . html . 
