<HTML> <HEAD> <META HTTP-EQUIV="Content-Type" CONTENT="text/html; charset=charset=iso-8859-1">  <TITLE>Conf. 12.5</TITLE> <META NAME="subject" CONTENT="Resolutions after CoP12">  <meta name="keywords" content="rsolution, CdP"> <meta name="description" content="Rsolutions de la Confrence des Parties  la CITES."> <link rel="stylesheet" href="/style/cites.css" type="text/css"> </HEAD> <BODY leftmargin="0" topmargin="0" marginwidth="0" marginheight="0"> <!-- begin header -->  <TABLE bgColor=#ffffff border=0 cellPadding=0 cellSpacing=0 width="100%" align="center">   <TBODY>    <TR bgcolor="#339900">      <TD height=50 vAlign=top colspan="3"><a href="/fra/index.shtml"><img src="/fra/graphics/french_banner.gif" width="480" height="57" border="0"></a></TD>     <TD height=50 vAlign=top width="31%" bgcolor="#339900">        <div align="right"><font color="#339900">L</font></div>     </TD>   </TR>   <TR bgcolor="#000099">    <TD height=17 vAlign=top colspan="4">         <IMG src="/I/spacer.gif" width="1" height="14">     </TD>   </TR>   </TBODY>  </TABLE> <SCRIPT language=JavaScript src="/fra/reference/menu_array.js" type=text/javascript></SCRIPT> <SCRIPT language=JavaScript src="/js/mmenu.js" type=text/javascript></SCRIPT> <br>  <div align="left"> <font face="Arial, Helvetica, sans-serif" size="1">&nbsp;&nbsp;&lt;&lt;    <a href="../index.shtml">Toutes les r&eacute;solutions</a><br>   &nbsp;&nbsp;&lt;&lt; <a href="/fra/resols/12/index.shtml">R&eacute;solutions de la CdP12</a>    <br>   </font></div>   <blockquote> <br>   <B> </B>   <P align="center"><B class="headgreen">Conf. 12.5&#9;</B></P>   <P align="center"><B class="headblack">Conservation et commerce du tigre et      des autres <BR>     grands f&eacute;lins d'Asie de l'Annexe&nbsp;I</B></P>   <B></B> <P>RAPPELANT la r&eacute;solution Conf.&nbsp;11.5, adopt&eacute;e par la Conf&eacute;rence des Parties &agrave; sa 11<SUP>e</SUP> session (Gigiri, 2000), concernant la conservation et le commerce du tigre;</P> <P>NOTANT que les populations sauvages du tigre et d'autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie [l&eacute;opard des neiges (<I>Uncia uncia</I>), panth&egrave;re n&eacute;buleuse (<I>Neofelis nebulosa</I>), l&eacute;opard (<I>Panthera pardus</I>) toutes les sous-esp&egrave;ces de son aire de r&eacute;partition en Asie, et lion d'Asie (<I>Panthera leo persica</I>)] sont menac&eacute;es par les effets conjugu&eacute;s du braconnage et de la disparition de l'habitat due &agrave; sa perturbation, &agrave; sa fragmentation et &agrave; sa destruction;</P> <P>SACHANT que le tigre et toutes les autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie sont inscrites &agrave; l'Annexe&nbsp;I et que le commerce international des grands f&eacute;lins d'Asie et de leurs parties et produits est interdit par la Convention depuis 1975 (sauf celui du lion d'Asie (<I>Panthera leo persica</I>) et du tigre de l'Amour (<I>Panthera tigris altaica</I>), inscrits respectivement en 1977 et en 1987);</P> <P>CONSCIENTE que trois sous-esp&egrave;ces du tigre (<I>Panthera tigris</I>) se sont d&eacute;j&agrave; &eacute;teintes au cours des 50 derni&egrave;res ann&eacute;es et notant avec pr&eacute;occupation que, malgr&eacute; l'inscription &agrave; l'Annexe&nbsp;I des grands f&eacute;lins d'Asie, le commerce illicite des sp&eacute;cimens de presque toutes les esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie a augment&eacute; et menace toujours plus leur survie &agrave; long terme dans la nature;</P> <P>PREOCCUPEE par le fait que des m&eacute;dicaments et des produits contenant des parties et produits du tigre et d'autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie continuent d'&ecirc;tre utilis&eacute;s dans de nombreux pays du monde entier et que les os de certaines esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie sont peut-&ecirc;tre utilis&eacute;s en m&eacute;decine traditionnelle comme substituts aux os de tigres;</P> <P>PREOCCUPEE en outre par le fait qu'il appara&icirc;t que le commerce de peaux de tigres et d'autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie est en recrudescence, et que cette tendance est susceptible d'alimenter un braconnage qui pourrait entra&icirc;ner l'extinction de ces esp&egrave;ces dans la nature;</P> <P>NOTANT que le Comit&eacute; permanent a demand&eacute; &agrave; tous les Etats Parties ou non-Parties &agrave; la Convention de prendre les mesures qui s'imposent pour faire cesser le commerce illicite des tigres et de leurs parties et produits;</P> <P>FELICITANT certains Etats de l'aire de r&eacute;partition et pays de consommation pour les initiatives positives qu'ils ont prises pour traiter le commerce illicite du tigre et de ses parties et produits et pour faciliter la coop&eacute;ration avec d'autres Parties, mais notant aussi que des mesures pour traiter le commerce illicite de tous les sp&eacute;cimens des esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie inscrites &agrave; l'Annexe I de la CITES sont requises;</P> <P>CONSCIENTE que les forces poussant &agrave; l'abattage illicite et au commerce du tigre et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie qui en r&eacute;sulte varient d'une r&eacute;gion &agrave; l'autre et peuvent inclure des gains financiers g&eacute;n&eacute;r&eacute;s par la vente de sp&eacute;cimens vivants, de parties et de produits, de la protection des personnes vivants dans les habitats des grands f&eacute;lins d'Asie et de la protection en cas de pr&eacute;dation du b&eacute;tail;</P> <P>RECONNAISSANT qu'un renforcement de la coop&eacute;ration technique entre les Etats, qu'ils fassent ou non partie de l'aire de r&eacute;partition, ainsi qu'une aide financi&egrave;re, contribueraient &agrave; am&eacute;liorer la protection du tigre et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie;</P> <P>SACHANT qu'un renforcement de l'engagement politique, des ressources financi&egrave;res et des comp&eacute;tences am&eacute;lioreraient notablement la ma&icirc;trise de l'abattage illicite des esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie, le commerce de leurs parties et produits, ainsi que la protection de leur habitat;</P> <P>RECONNAISSANT les progr&egrave;s accomplis par le biais de l'Equipe sp&eacute;ciale CITES sur le tigre, gr&acirc;ce notamment au cours de formation &agrave; la lutte contre la fraude dispens&eacute; en Inde, mais notant que les causes, les processus et les solutions pour r&eacute;duire le commerce illicite du tigre pourraient &ecirc;tre partag&eacute;s et appliqu&eacute;s au profit d'autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie;</P> <P>RECONNAISSANT en outre les initiatives et les rapports des membres du <I>Snow Leopard Network</I> et du Forum mondial sur le tigre dans l'examen des menaces &agrave; la conservation &agrave; long terme de ces esp&egrave;ces dans la nature et les mesures recommand&eacute;es pour &eacute;liminer ces menaces;</P>   <P>RECONNAISSANT enfin que les solutions &agrave; long terme pour la gestion,      la protection et la conservation du tigre et des autres esp&egrave;ces de      grands f&eacute;lins d'Asie requi&egrave;rent l'adoption de mesures courageuses      et innovantes fond&eacute;es sur une base d'informations saine;<BR>     <BR>   </P>   <P ALIGN="CENTER"><B>LA CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION</B></P> <P>PRIE instamment:</P><DIR>  <P>a)&#9;les Parties et les non-Parties, en particulier les Etats de l'aire de r&eacute;partition et les pays de consommation d'esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie, d'adopter de toute urgence une l&eacute;gislation compl&egrave;te assortie de mesures d'application d&eacute;finissant clairement les responsabilit&eacute;s administratives des divers organismes gouvernementaux charg&eacute;s de r&eacute;glementer le commerce &agrave; l'int&eacute;rieur et hors des aires prot&eacute;g&eacute;es, et les points de vente tels que les march&eacute;s et les boutiques vendant des parties et produits d'esp&egrave;ces sauvages, etc.;</P> <P>b)&#9;les Parties de chercher &agrave; am&eacute;liorer leur l&eacute;gislation interdisant le commerce international du tigre et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie et de leurs parties et produits, et des produits &eacute;tiquet&eacute;s comme contenant ou &eacute;tant cens&eacute;s contenir de ces parties et produits, d'adopter une telle l&eacute;gislation, d'y inclure des sanctions ad&eacute;quates pour dissuader les trafiquants, et d'envisager de prendre des mesures nationales pour faciliter l'application de la CITES  telles que l'interdiction volontaire du commerce int&eacute;rieur de ces parties, produits et autres substances d&eacute;riv&eacute;es, comme pr&eacute;vu par la r&eacute;solution Conf.&nbsp;9.6 (Rev.);</P> <P>c)&#9;les Parties, en particulier les Etats de l'aire de r&eacute;partition et les pays de consommation, d'adopter des m&eacute;thodes de lutte contre la fraude innovantes, et, en tant que priorit&eacute;, de renforcer l'action de lutte contre la fraude dans les r&eacute;gions frontali&egrave;res cl&eacute;s;</P> <P>d)&#9;les Parties et les non-Parties o&ugrave; des tigres et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie sont &eacute;lev&eacute;s en captivit&eacute;, de veiller &agrave; ce que des pratiques de gestion et des mesures de contr&ocirc;le ad&eacute;quates soient en place pour pr&eacute;venir la mise sur le march&eacute; de parties et/ou de produits provenant de ces installations ou passant par elles;</P> <P>e)&#9;les Parties et non-Parties o&ugrave; existent des stocks de parties et produits du tigre et d'autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie (tels que des stocks d'os de tigre) de rassembler ces stocks et d'en assurer un contr&ocirc;le ad&eacute;quat, et, lorsque c'est possible, de les d&eacute;truire, &agrave; l'exception de ceux utilis&eacute;s &agrave; des fins scientifiques et &eacute;ducatives;</P> <P>f)&#9;les Parties, qu'elles soient ou non des Etats de l'aire de r&eacute;partition du tigre et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie, de participe aux programmes internationaux de conservation, tels que le Forum mondial sur le tigre et le <I>Snow Leopard Network</I>; et</P> <P>g)&#9;tous les Etats de l'aire de r&eacute;partition et les pays de consommation qui ne sont pas parties &agrave; la CITES d'adh&eacute;rer &agrave; la Convention d&egrave;s que possible pour am&eacute;liorer le contr&ocirc;le du commerce international des parties et produits du tigre et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie;</P></DIR>  <P>RECOMMANDE:</P><DIR>  <P>a)&#9;au Secr&eacute;tariat CITES d'&eacute;largir le mandat de l'Equipe sp&eacute;ciale CITES sur le tigre &agrave; toutes les esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie;</P> <P>b)&#9;aux Etats de l'aire de r&eacute;partition du tigre et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie de veiller &agrave; ce que des &eacute;quipes anti-braconnage et des unit&eacute;s charg&eacute;es de la lutte contre la fraude soient &eacute;tablies et disposent de ressources effectives pour lutter contre l'abattage et le commerce illicites des esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie, et que les informations &eacute;manant du renseignement soient partag&eacute;es entre les organismes pertinents afin de contrer l'abattage et le commerce illicites;</P> <P>c)&#9;aux gouvernements des Etats de l'aire de r&eacute;partition du tigre et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie de r&eacute;aliser les campagnes de sensibilisation et d'&eacute;ducation appropri&eacute;es &agrave; l'intention des communaut&eacute;s urbaines et rurales et autres groupes cibles dans les Etats de l'aire de r&eacute;partition, sur l'importance &eacute;cologique, culturelle et &eacute;cotouristique des grands f&eacute;lins d'Asie, de leurs proies et de leurs habitats;</P> <P>d)&#9;aux Etats de l'aire de r&eacute;partition et aux pays de consommation de prendre des mesures pour sensibiliser davantage les autorit&eacute;s judiciaires et celles charg&eacute;es de la lutte contre la fraude &agrave; la criminalit&eacute; en mati&egrave;re d'esp&egrave;ces sauvages et au commerce illicite;</P> <P>e)&#9;aux organismes charg&eacute;s de la lutte contre la fraude des Etats de l'aire de r&eacute;partition et des pays de consommation du tigre et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie de prendre des dispositions bilat&eacute;rales et multilat&eacute;rales concert&eacute;es, en particulier pour la gestion des esp&egrave;ces sauvages partag&eacute;es et des habitats prot&eacute;g&eacute;s ayant des fronti&egrave;res communes, afin de proc&eacute;der &agrave; des contr&ocirc;les plus efficaces du commerce international illicite des esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie et de leurs parties et produits;</P> <P>f)&#9;aux Parties et aux non-Parties de convoquer des ateliers r&eacute;gionaux sur les besoins de lutte contre la fraude en mati&egrave;re de d&eacute;placement illicite transfrontalier des esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie et de leurs parties et produits, y compris l'ampleur du commerce, les fili&egrave;res de contrebande, les m&eacute;thodes et les march&eacute;s de consommation finals des sp&eacute;cimens et de leurs parties et produits, avec une assistance technique du Secr&eacute;tariat CITES et, s'il est disponible, un appui financier des gouvernements et des organisations int&eacute;ress&eacute;s; et</P> <P>g)&#9;aux gouvernements des Etats de l'aire de r&eacute;partition des esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie de conduire, s'il y a lieu, des &eacute;tudes pour examiner les motivations de l'abattage illicites des esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie et recommander les mesures appropri&eacute;es pour traiter ces motivations;</P></DIR>  <P>DEMANDE:</P><DIR>  <P>a)&#9;aux pays et aux organisations ayant les connaissances appropri&eacute;es, d'encourager et d'aider, de toute urgence, les Etats de l'aire de r&eacute;partition et les pays de consommation &agrave; &eacute;laborer des manuels d'identification pratiques pour faciliter la d&eacute;tection et l'identification correcte des parties et produits de grands f&eacute;lins d'Asie; et</P> <P>b)&#9;aux pays donateurs, compte tenu de l'importance primordiale, pour l'application de la Convention, des donn&eacute;es sur la biologie et la r&eacute;partition g&eacute;ographique, de contribuer au financement de l'infrastructure et &agrave; la mise &agrave; disposition des connaissances n&eacute;cessaires &agrave; l'&eacute;tablissement de bases de donn&eacute;es et de cartes informatis&eacute;es, et autres techniques de gestion de la conservation n&eacute;cessaires;</P></DIR>  <P>RECOMMANDE que les gouvernements des Etats de consommation du tigre et des autres esp&egrave;ces de grands f&eacute;lins d'Asie:</P><DIR>  <P>a)&#9;travaillent avec les milieux de la m&eacute;decine traditionnelle et les industries &agrave; &eacute;laborer des strat&eacute;gies pour &eacute;liminer l'utilisation et la consommation des parties et produits de grands f&eacute;lins d'Asie;</P> <P>b)&#9;s'il y a lieu et si c'est appropri&eacute;, suppriment la r&eacute;f&eacute;rence aux parties et produits de grands f&eacute;lins d'Asie de l'Annexe 1 de la pharmacop&eacute;e officielle et inclurent des produits de substitution acceptables qui ne mettent pas en danger d'autres esp&egrave;ces sauvages, et introduisent des programmes pour sensibiliser les industries et les utilisateurs dans les pays de consommation afin d'&eacute;liminer l'utilisation de substances d&eacute;riv&eacute;es de grands f&eacute;lins d'Asie inscrits &agrave; l'Annexe I et, de promouvoir l'adoption d'alternatives appropri&eacute;es; et</P> <P>c)&#9;r&eacute;alisent des campagnes appropri&eacute;es d'&eacute;ducation et de sensibilisation pour &eacute;liminer le commerce illicite et l'utilisation des peaux de grands f&eacute;lins d'Asie en tant que troph&eacute;es, ornements et &eacute;l&eacute;ments vestimentaires ou pour la production d'autres mat&eacute;riels;</P></DIR>  <P>EN APPELLE aux gouvernements, aux organisations intergouvernementales, aux organismes d'aide internationaux et aux organisations non gouvernementales pour qu'ils fournissent, en tant que priorit&eacute;, des fonds et d'autres formes d'assistance pour mettre un terme au commerce illicite des grands f&eacute;lins d'Asie et de leurs parties et produits, et garantir la survie &agrave; long terme de ces f&eacute;lins dans la nature; et</P> <P>ABROGE la r&eacute;solution Conf.&nbsp;11.5 (Gigiri, 2000)  Conservation et commerce du tigre.</P><!-- begin footer -->      <table align=center border=0 cellpadding=0 cellspacing=10 width=67%         valign="middle" height="18">    <tbody>     <tr valign=center>       <td align=middle bgcolor="#339900" height="16" width="24%">         <div align="center"><a         href="/fra/site_map.shtml"         style="COLOR: #ffffff; TEXT-DECORATION: none" target=_top class="footer">Plan           du site</a></div>      </td>      <td align=middle bgcolor="#339900" height="16" width="26%">         <div align="center"><a         href="/fra/resources/site_search.shtml"         style="COLOR: #ffffff; TEXT-DECORATION: none" target=_top class="footer">Recherche</a></div>      </td>      <td align=middle bgcolor="#339900" height="16" width="28%">         <div align="center"><a         href="/fra/contact.shtml"         style="COLOR: #ffffff; TEXT-DECORATION: none" target=_top class="footer">Contactez-nous</a></div>      </td>      <td align=middle bgcolor="#339900" height="16" width="22%">         <div align="center"><a         href="/fra/index.shtml"         style="COLOR: #ffffff; TEXT-DECORATION: none" target=_top class="footer">Accueil</a></div>      </td>    </tr>    </tbody>   </table>    <!-- end footer -->     </BLOCKQUOTE></BODY> </HTML> 
