Lors de la publication d’un article de recherche, un contrat est passé avec une maison d’édition. Ce contrat peut en réalité prendre plusieurs noms (License to Publish, Author agreement, contrat d’édition, contrat de cession de droits…) mais il est obligatoire et sa finalité est unique : accorder à la maison d’édition le droit de diffuser l’article. Cette cession du droit de diffusion peut être exclusive ou non.
Lors de la publication dans une revue sous abonnement ou hybride, dans la grande majorité des cas la cession est exclusive. Cela signifie que seule la maison d’édition possède l’exclusivité de la diffusion. Les auteurs et autrices perdent alors l’intégralité du droit de diffusion ce qui limite l’utilisation qu’elles peuvent faire de leur propre article. Ces termes du contrat peuvent être négociés. Il est possible pour cela de se rapprocher des services dédiés des bibliothèques universitaires ou de s’appuyer sur son institution. La cession non exclusive du droit de diffusion peut ensuite permettre aux auteurs et autrices de diffuser sans embargo la version publiée de leur manuscrit, en la déposant dans une archive ouverte telle que HAL (selon le modèle de la voie verte) ou sur le site de leur équipe, par exemple.
Aujourd’hui l’accès ouvert complet et immédiat aux publications scientifiques, quel que soit le type de revue choisi, est une recommandation de nombreux financeurs européens de la recherche, qui deviendra bientôt une obligation. Cela passe notamment par le Plan S, porté par une coalition de financeurs nationaux européens de la recherche, la cOAlition S. L’un des grands principes de ce plan est l’apposition systématique d’une licence CC-BY ou équivalent sur la version acceptée de l’article (aussi appelée post-print). Cette stratégie, dite de rétention des droits, permettrait de déposer immédiatement son manuscrit dans une archive ouverte institutionnelle, comme HAL, sans que la maison d’édition s’y oppose puisque la licence CC-BY autorise la libre diffusion en vue de toute réutilisation. Des négociations sont en cours entre la cOAlition S et les principales maisons d’édition auxquelles ont habituellement recours les chercheurs et chercheuses financées par les membres de la coalition.
Dissemin détecte les articles qui se cachent derrière des revues payantes et aide leurs auteurs à les télécharger en un clic vers un dépôt ouvert.